Commerce Electronique

Intoduction Générale

         La dernière décennie a été, incontestablement, celle d’un changement radical dans l’économie mondiale .Mondialisation, globalisation internationalisation financière, libéralisation ou déréglementation y ont été les maîtres mots et sont allés même vers le sens de sa dénaturalisation.

         C’est ainsi qu’on a pu assister à un développement incessible de la part de l’immatériel dans cette économie et à une croissance encore plus rapide « l’expansion permettante du capitalisme » continue sa coure et la société industrielle qui n’est plus aujourd’hui un nouveau mode de production vient annoncer la révolution : la société de l’information s’installe parmi nous et l’économie est devenue dorénavant dénouée nouvelle, virtuelle cybernétique ou de demain.

         Commerce mondial lui aussi n’a pas été épargné par cette dématé et cette croissance rapide .

        Désormais, il est devenue pour une grande partie immatériel troublant ce fait , toutes méthodes deprévision, de taxation ou d’agrégation.

        En profitant des nouvelless générations de technologie c’est ainsi qu’on assistera a un paogression ex ponentielle des technologies de l’information et des communications, chose qui aura un impact fort sur l’économie et même suir la croissance, c’est donc l’apparition du « commerce électronique » qui sera aujourd’hui un facteur très important pour la compétitivité des entreprises et de l’économie .

       Aujourd’hui encore on ne cesse de confirmer que toute entreprise devrait gagner à faire du commerce électronique le plutôt –possible  et à profiter des opportunités offerts par la nouvelle économique en terme de productivité, de compétitivité, de croissance et d’emploi, surtout avec l’exlploitation rendue désormais plus facile de l’information .

       Avec l’avènement d’internet et du world wide wed le village global, dans le sens de marshall Mc Luhan, a peut-être déjà pris forme et la communication n’est semble t-il plus limitée ni dans l’espace ni dans le temps.

       Dans ce travail nous allons essayer d’effectuer dans une première partie une synthèse générale sur tous ce qui concerne le commerce virtuelle on passant d’abord par une discription complète du commerce élctronique (C.E ) en tant qu’une priorité pour ler développement économique et en tant qu’infrastructure essentielle, en suite le commerce sur Internet comme une plate –forme pour le “C.E “, en fin nous aborderons l’aspect juridique du “C.E “.

       Dans la deuxième partie nous allons étudier l”’impact de cette troisième vague sur notre économie, en tant qu’une nouvelle organisation qui se développe sur le marché marocain, en partant des différents résultats réalisés dans ce domaine.En fin nous aborderons l’aspect réglementaire qu’est entrain de se mettre en place dans notre pays .

Partie 1 :

Les supports du commerce virtuel

Chapitre  I   :     comprendre le commerce électronique

                 «L’histoire de l’humanité est habituellement décrite en termes d’âge…;Aujourd’hui il est généralement admis qu’avons d’entamer une nouvelle ère,une étape poste-industrielle ou la capacité d’utiliser l’information est devenue décisive….;ce nouvel âge est désormais nommé âge de l’information».

                 Cette publicité de la firme américaine IBM ne date pas l’explosion d’Internet,mais de 1980 .

                 L’usine a produit de l’imaginaire autour de l’information”nouvelle ressourse immatérielle”tournait déjà plein régime.

                 L’impératif de «sortir de la crise» convoquait les nouvelles technologies au chevet des économies des grands pays industriels.La notion de «société de l’information»apparaîssait dans les programmes de recherche des gouvernements et des institutions internationales. A l’organisation de coopération et de développement économique (OCDE),dés 1975,et au sein de l’union européenne,quatre ans plus tard.

                Avec l’essor des déréglementations et des privatisations,les mythes de l’âge de l’information vont croiser la vie de « l’âge globale ». En mars 1994,la vice- président des Etats-Unis,Mr.ALBERT GORE, annonce son projet d’infraroutes, ou global information infrastracture.Faisant miroiter aux yeux de la«grande famille humaine»la promesse d’une nouvelle agora athénienne,c’est aussi l’année ou pour la première fois apparaît dans les discours officiels la notion de cette nouvelle économie.

                 En février 1995 les pays les plus riches,au sein du G7 entrainant à Bruxelles le concept de « global société of information »,en même temps qu’ils décident d’accèder la libération des marchés des télécommunications.

                 En fin, au sommet européen de lisbone, en mai 2004 les quinze décident de tout miser en matière de développement sur l’Internet.

                Tout comme l’arrivée des moyens de transport peu onéreux au milieu du XIX ème siècle, a transformé le commerce d’hier d’outil électronique permettant d’acheminer les services de facon bien plus efficaces plus immédiate et plus universelle transformera le commerce et distribution d’aujourd’hui.

                Ce boulversemrnt sans précédent, issu de la convergence entre l’information, les télécommunications et le savoir, concerne tous les aspects de la chaîne des valeurs des entreprises. Il implique de repenser ce que les entreprises vendent et les démarches commerciales qu’elles utilisent pour assurer le point de contact entre les produits ou les services et les achteurs.

                Le commerce éléctronique va ainsi offrir aux entreprises de nouvelles possibilités de communication avec leurs clients, leurs fournisseurs et leurs partenaires, et modifiera lers marchés. Il contribuera à modifier le coût des «facteurs de production».(Matière première,conception,marketing coût d’acquisition de la clientèle…;)dans la mesure ou:

       *Les caractéristiques des produits et services pourront être virtualisées(la personnalisation d’un produit ou d’un service par exemple).

       *Les coûts de distribution s’en trouvront fondamentalement modifiés.

               Loin d’être une mode, le commerce éléctronique constituera, sans aucun doute, un boulversement sans précèdent du monde des affaires y compris dans les services financiers. Il correspond à la troisième vague  de transformation induit par le progrès technologique. Après le transactionnel,qui permis l’automatisation des taches et le client/serveur, qui induit la reconfiguration des processus.

              Cette vague, à la différence de ces précédentes, concernera à la fois les activités internes et administratives des entreprises, mais également et surtout leurs relations avec leurs clients, fournisseurs et partenaires.

              En fait le commerce éléctronique s’est développé d’une manière très rapide et il est devenu un facteur important pour la compétitivité des entreprises et de l’économie,mais malgré cela sa notion reste mal comprise. La plupart des agents économiques voient le commerce éléctronique juste comme la vente d’un produit entre un producteur et un consommateur par le biais d’Internet.

               Dans ce qui suit, nous allons essayer de définir le concept du commerce éléctronique en mettant l’accent sur les différentes relations entre les acteurs économiques,pour ensuite passer à «présenter les différents avantages qu’il offre aux économies.

               Enfin nous allons voir les technologies et infrastructures essentielles de ce commerce virtuel.

       Sections1:Qu’est ce que le commerce électronique?

       Paragraphe1-Définition du e-commerce:

              Comme pour beaucoup de services nouveaux, simplement définir ce qui constitue «le commerce électronique» ou appelé courramment «e-commerce» n’est pas une tâche facile et les définitions existantes varient notablement d’une source à l’autre. Pour compliquer encore le problème, beaucoup de sources n’offrent aucune définition et souvent ne spécifient même pas la couverture géographique de leurs estimations des activités de commerce électronique. La figure1 présente une typologie des définitions du e-commerce, don’t les plus larges englobent toutes les transactions électroniques y compris les régalements et transferts électroniques de fonds et les transactions par carte de crédit, vient en suite l’infrastracture nécessaire au fonctionnement du e-commerce (équipements,fournisseurs d’accès services intermidiaires spécialisés dans le commerce électronique). Au dessus, la plupart des définitions couvrent les transactions électroniques inter-entreprise, puis grand public (entre une entreprise et un consommateur)et pour les plus étroites, le commerce électronique grand public ou la transaction comprend une forme ou une autre de paiement électronique.

 Différents définitions du commerce électronique.

            Figure I :  « Le commerce électronique est la conduite d’affaires qui entraînent un échange de valeur à travers les réseaux de télécommunication » (EITO, 2000).

            «Le commerce électronique désigne en général toutes les formes de transactions commerciales associant les particuliers et les organisations, qui reposent sur le traitement et la transmission de données numérisées, notamment texte, son et image (OCDE, 2000.)

            Le commerce électronique permet de faire des affaires électroniquement. Il est fondé  dur le traitement  électronique et la transmission de données, y compris textuelles, sonores et vidéos, il couvre des activités multiples et divers et notamment le commerce des biens et services ,la livraison en ligne d’inflammations numériques, les transferts électroniques de fonds, les activités boursières, électronique, le connaissement électronique, les enchères commerciales ,la conception en collaboration et l’ingénierie ,le sourcage en ligne des marches publics, la vente directe aux consommateurs et les services après-vente il concerne tout les produits (bien de consommation, équipement médical spécialisé, par exemple), les activités «traditionnelles »(soins de santé, éducation par exemple) et des activités « nouvelles »(centre commerciaux virtuels, par exemple)(commission européen 2000).

            Toutes les definitions de la figure 1 ont une large extention couvrant non seuleument la transaction commerciale elle-même entre l’acheteur et le vendeur, mais aussi les activités en amont et en aval qui rendent cette transaction possible. Si l’on appliquait une définition similaire au commerce détail traditionnel, elle inclurait tous les coûts associés à la construction des magasins, l’activité bancaire liée au commerce de détail, toutes les activités juridiques consacrées aux questions de droit touchant au commerce de détail et dans bien des cas, le coût de transport a destination et en provenance du magasin. Les transferts électroniques de fond représentent a eux seul plus de 2000 milliards de dollars d’activité quotidien.

                Le rapport de Francis Lorentz remis le janvier 1998, au ministre francais de l’economie, des finances et de l’industrie, tenté de definir le commerce électronique comme l’ensemble des échanges numérisés liés aux activités commerciales il s’agit donc aussi bien de relations inter-entreprises que de relations entre entreprise et consommateurs et entre entrprise et administration.

               On voit donc qu’une fois de plus le commerce s’est élargi a une autre, l’échange de biens à tout échange permettant d’atteindre l’objectif de vente processus commercial.

           Paragraphe 2-Commerce électronique entre les acteurs   économiques :

       1-le commerce électronique inter-entreprises :

               Les produits des technologies de l’informaion (routeurs,ordinateurs et logiciel) et les services de voyage sont deux secteurs inter-entreprises majeurs qui commercent sur l’internet. Donc le commerce électronique du type  « business to business » désigne l’achat auprés de fournisseurs de biens,ainsi que  la vente de biens et la fourniture.

               De services, d’aides à la décision, d’échange de données informatisées(EDI), ou l’accès à des bases de données spécialisées.

               En fait les échanges se sont largement développés depuis le début des années 1990,leurs précurseurs ont été le secteur financier le transfert éléctronique de fonds, la transmission d’ordres et d’information financière(REUTER).

               Aujourd’huit les échanges inter-entreprises constituent l’essentiel du e-Commerce. Selon  forrester research ce commerce a présenté 85% du commerce électronoque des Etats-Unis en 1988, et devrait atteindre 92% en l’an 2003, aussi d’ici la fin de l’an 2003 il représenterait 60% du total du e-commerce mondial.

             CISCO, fournisseur dominant de routeurs de réseau avec plus des 2/3 du marché, indique qu’il va enregistrer en 2000 un chiffre d’affaires de 23 milliard de dollars sur son site Web (il s’agit de commandes passées sur son site Web,mais les paiements  ont lieu hors ligne).

             Des constructeurs d’ordinateurs personnels comme Dell vendent chaque jour pour plus d’un million de dollars de produits au moyen du commerce électronique CISCO indique que son site Web lui économise 500 millions de dollars par an de coûts d’assurances. Au total, forester estime que les ordinateurs et périphériques représentaient environ 323 millions de dollars de commerce électrique en 1999 et prévoit que ce chiffre atteindra 21 Milliards de dollars d’ici l’an 2004.

             Comme le matériel, le logiciel est l’un des principaux produits vendus aux entreprises sur le réseau, étant un produit mumérique, les logiciels peuvent être non seulement vendus mais aussi livrés sur le réseau.

             L’autre grande catégorie de commerce électronique inter-entreprises est celle des services de voyage, en particulier les réservations sur les compagnies aériennes, un document récent de la commission   européenne sur le commerce électronique crédite les services de voyage de plus de la moitié de tout le commerce électronique.

             Les estimations  de Jupiter communication, les recettes des services  de voyage  en ligne (avion, hôtel, location de voiture, croisières vacance ainsi que la publicité sur les sites en rapport avec le voyage) se sont élevées à 276 millions de dollars en 2001 et ont représenté environ 1/3 du commerce électronique total. Les prévisions sont de 4.5 milliards de dollars en l’an 2004.

             D’après des estimations plus récentes de Forester Research, le marché des ventes de tickets en ligne serait de l’ordre de 10 milliards de dollars d’ici 2002. Comme dans le cas des logiciels, ces transactions sont de plus en plus numériques : Des billets imprimés, sur papier. Ce sont pour le moment des activités dominantes dans le commerce électronique inter entreprise mais tout un éventail de services aux entreprises tel que des services de traitement de paye des services de fourniture de données comme les renseignements sur la solvabilité ou les informations financières et même des services juridiques ou médicaux à apparaître sous la forme du commerce électronique.

              Bien que les entités privées fournissent rarement des estimations du commerce électronique qui fassent une distinction entre le commerce interentreprises et le commerce grand public, la plupart des observateurs s’accordent à penser que c’est dans le commerce électronique interentreprises que se fera le plus d’argent. Etant donné qu’une proportion d’environ deux tiers de la production brute totale dans le commerce traditionnelle est interentreprises, il n’y a pas de raison de penser a priori que ce sera très différent pour les transactions du commerce électronique, puisqu’une seule entreprise commerçant dans l’inter entreprise pourrait réaliser un chiffre d’affaires qui dépasse l’ensemble du commerce de détail aux Etats Unis. (Voir le tableau A).

Tableau A : Quelques chiffres du commerce interentreprises aux Etats Unis(en milliards de dollars).

Société	1998	1999	2000	2001	2002	2003
Yankee groupe	-	138	-	-	-	541
Forrester Research	43	109	251	499	843	1331
Cisco	8	-	-	-	-	-

                                                                   Source: ABmarketing.com

2- Le commerce électronique grand public :

                 Le commerce électronique entre entreprises et consommateurs et aussi appelé commerce électronique de détail ou grand public pour revenir a la relation traditionnelle entreprise consommateur désigne une entreprise ou un particulier qui acheté un produit pour son usage personnel. Dans ce cas l’entreprise qui tient le rôle de consommateur, n’a qu’une relation commerciale simple avec l’entreprise qui vend le produit, sans qu’il n’ait échange de données commerciales.

                Via l’Internet, ce commerce va se présenter comme le commerce traditionnel que nous connaissons tous, c’est à dire une rencontre entre une offre et une demande à une grande différence c’est que ce commerce va être en grande partie dématérialisé.

                    Grâce à Internet, on peut désormais explorer l’offre à une échelle mondiale avec le grand avantage de possibilité de choix des meilleurs prix. Ce choix dépend d’une comparaison entre les différentes offres de la consultation des fiches descriptives des derniers produits apparus, et de la valeur ajoutée des services complémentaires dont peut bénéficier l’acheteur (service après vente, livraison a domicile...).

      Un autre grand avantage reste la possibilité d’accéder à l’information ou a un site de vente en linge a tout moment et de puis n’importe ou. Ce qui offre au consommateur le confort, la vitesse et la souplesse et lui permet d’éliminer les intermédiaires, et les déplacements, donc de gagner du temps. Mais ce commerce rencontre aussi des difficultés. D’abord le coût élevé de la facture pratiquée par les opérateurs et les fournisseurs d’accès surtout en Europe, l’hésitation des utilisateurs à acheter des produits sans pouvoir les tester et enfin les problèmes de sécurité des transactions et de protection de l’espace privé.

      Le chiffre d’affaires du commerce électronique grand public en Amérique du nord ne représente que 1% du commerce de détail, mais il croit de 200% chaque année. En Europe le décollage est bien plus lent.

Tableau B: Le commerce électronique entreprise client dans les douze principaux Etats  membre de l’union Européen(en millions de dollars).

Années	1999	2000	2001	2002	2003	2004
Entreprise/client Recette du commerce électronique	150	420	1230	3010	6250	10720
Taux de croissance	-	+24%	+200%	+150%	+110%	80%

                                                                                     Source:   IDC Européen Survey.1999.

        Seule en 1998 quelque 520 millions de dollars en chiffre d’affaires, alors que le total des recettes, du commerce électronique en détail, des douces  principaux Etats de l’union européenne n’a été que de 1226.6 millions de dollars, soit a peine le double, en cette même période d ‘autre entreprises américaines ont dépassé largement ce chiffre, le cas notamment de Jupiter communication de Forester Research ou du Boston consulting groupe. Selon ce dernier les produits les plus vendus en Amérique du nord serait d’abord les ordinateurs et les autres produits informatiques avec 4.7 milliard de dollars, suivis de prés par les services financiers, le tourisme, les voyages et les ventes de billets d’avion avec un chiffre d’affaires de 1.5 milliards. Suivi des livres.

      Il fait-tout de même précisé qu’aucun ne produit ou service échappe à ce commerce, automobile, livres, compacts, fleurs, épicerie, biens de consommation courante. Les entreprises virtuelles bénéficient aujourd’hui du grand avantage de l’élimination des problèmes de distance, de stocks, ou d’heures d’ouvertures.

      Le commerce électronique n’a donc rien d’un simple commerce traditionnel. Il vient remettre en cause tous les modèles économiques, et changer l’organisation et la stratégie des entreprises, d’un marché ou la consommation et la production se faisaient de masse, et les produits étaient ciblés vers des clients types on est passé a un marché très individualisé ou le client tire a lui des produits selon ses propres critères. Après avoir fait une large observation sur la définition du commerce électronique ainsi que les différents acteurs de ce commerce. Il convient de passer aux avantages de ce commerce sur les économies.

      Section 2: Le commerce électronique la priorité des priorités.

          Plusieurs études ont estimé que le chiffre d’affaires réalisé par le commerce sur Internet, va être multiplie par plus de 13 en moins de 4ans. Ainsi ses revenus qui ont été de l’ordre de 32 milliards de dollars dans le monde entière en 1998, devraient afficher une croissance spectaculaire et atteindre quelques 426 milliards de dollars en l’année 2002. Aussi devrait représentait en Europe un marché de 64 milliards de dollars en 2001, contre 206 aux états unis. Ces disparités sont également forte au sein même du marché européen, si l’Allemagne affiche de bons résultats, tant en terme de nombre d’internautes, que de nombre d’adeptes du l’héritage du Minitel explique, en sortie, la faiblesse du nombre d’internautes français et du développement du commerce électronique. L’Italie et même la France restent un peu en retard. L’héritage du Minitel explique, en partie, la faiblesse du nombre d’internautes français et du développement du commerce électronique.

       Cela ne nie pas tout de même, que la France affiche des résultats prometteur  elle est passée de 40 millions de Francs français en 1997 a un chiffre d’affaires de 160 millions en 1998, soit le quadruple en un an. Ainsi la France dispose aujourd’hui, de plus d’un millier de sites de vente en ligne.

       La multiplication des applications de commerce électronique va aussi permettre au contient asiatique d’affirmer sa présence sur la toile mondiale. Il ne faut, tout de même, pas oublier les enjeux et les difficultés qui peuvent naître à partir de la relation entre entreprise et administration. « En fait les pouvoirs publics peuvent; eux aussi, réaliser d’importantes économies en utilisant l’Internet pour passer des marchés, il peuvent aussi, jouer le rôle de catalyseurs et favoriser ainsi la constitution d’une masse critique de consommateurs et d’entreprises locaux achetant et vendant par voie, électronique, ce qui attirera un surcroît d’investisseurs privés dans les moyens de commerce électronique...les gouvernements peuvent aussi mettre de commerce électronique ».

       Avec le commerce électronique, l’achat de biens à l’étranger se fait de plus en plus facile, et la collecte des taxes notamment la TVA, devient de plus en plus difficile. Les états américains se sont prononcés pour la suppression des taxes au nom de la liberté du commerce du fait qu’Internet est considéré comme « un média global qui crée des emplois hautement rémunérés et qui représente aujourd’hui le tiers de la croissance économique des Etats Unis ».

       Même si le potentiel de croissance du commerce électronique reste ample « il s ‘avère jusqu’ à présent rarement rentable, et les nombreuses petites entreprises qui recourent exclusivement ou essentiellement a ce canal de distribution n’ont pas une base de capital suffisante pour survivre a une très longue période de pertes de revenus, il est donc fort possible que beaucoup d’entre elles disparaîtront aussi vite quelles sont apparues ou seront absorbées par de grande entreprises ».

       Les principaux bénéficiaires de développement d’Internet ont été: les entreprises de matériels et de logiciels les providers qui donnent l’accès au net les consultants qui conseillent les entreprises dans l’élaboration d’une stratégie Internet, et les propriétaires des sites fréquemment visités.

       Section3: Technologies et infrastructures essentielles.

      Comme le commerce traditionnel, le commerce électronique nécessite une infrastructure importante composée d’intermédiaires qui permettent aux vendeurs d’opérer des transactions avec les acheteurs. Comme dans la rue vers l’or au 19^eme siècle aux états unis, beaucoup d’observateurs pensent que les vrais gagnants du commerce électronique ne sont pas les chercheurs d’or mais les approvisionnaient en nourriture, en vêtements et pioches.

      C’est ainsi, qu’on assistera à une progression exponentielle des technologies de l’information et des communications (TIC), chose qui aura un impact fort sur l’économie et même sur la croissance. C’est donc avec ces outils, que plusieurs pays peuvent désormais, se permettre de toucher à coût faible le marché mondial. Ces derniers ont d’ailleurs fait preuve de la conscience du rôle fondamentale que jouent ces technologies dans le développement de leurs économies. Alain Jupé, ex-premier ministre français avait justement manifesté sa grande volonté de faire de la France en l’année 2001 l’un des exemples mondiaux de l’utilisation des NTIC. Une volonté également exprimée à un niveau mondial, d’abord aux Etats-Unis et au Japon, les pionniers de ce secteur, puis en Europe, sous l’égide de sa commission, et à travers le financement de la recherche et développement.

        On peut décomposer l’infrastructure du commerce électronique en quartes parties:

1)    Les fournisseurs de service de réseau (par exemple, l’accès à l’Internet),

2)    Le matériel (par exemple, ordinateurs personnels, routeurs serveurs, etc. ;).

3)    L logiciel permettant de faire fonctionner ce matériel et les progiciels de commerce électronique).

4)    Les services habilitent par exemple, paiement électronique service d’authentification/certification publicité.

           Parmi ces quatre catégories, le matériel a le chiffre d’affaires le plus important de l’ordre de 10 à30 milliards de dollars, actuellement et aussi à l’avenir avec des estimations comprises entre 43 et 72 milliards  de dollars au total.

           L’Europe a fait preuve de grande volonté, dans son contexte communautaire, au parcours des programmes-cadres de recherche et développement des technologies de la commission européenne, à travers les parts allouées à la technologie de l’information et des télécommunications.

            En voie que le plus grand part du budget a été affectée pour cette action clé (38%), dans ce cadre la commission a ciblé les infrastructures essentielles suivantes:  

·        Traitement et gestion de l’information, des communications et des réseaux, il s’agit là des systèmes concourant pour le partage et l’utilisation interactive de ressources ainsi que le traitement de grands volumes de données en temps réels, etc.

·        Les technologies et l’ingénierie des logiciels des systèmes et des services.

·        La simulation et la visualisation en temps réel et à grande échelle.

·        Les communication et systèmes mobiles et personnels, y compris les systèmes et services par satellite, visant ainsi un réseau intégré et sans rupture, permettant l’accès, en tout point, aux communications et services multimédia sans fil.

·        Périphérie, sous-systèmes et micro système applicable à des domaines spécifiques, notamment: la médecine, biochimie, l’automobile, l’aérospatiale, l’interconnexion optique, etc.

                   Le budget qui a concerné cette action été de quelques 1363 millions d’euros.

               Aussi le Canada à fait des investissements sectoriels importants dans l’infrastructure des télécommunications, cela rentre dans la stratégie canadienne sur le commerce électronique pour renforcer l’infrastructure de l’information qui est considérée comme un atout pour la croissance du commerce électronique.

              Tout cet effort qui a été consenti au service des nouvelles technologies de l’information et des communications, et tous les soucis pour mettre en place une étoile bien faite, et une technologie où en convergent plusieurs, vont constituer une plate forme pour les nouvelles données de l’économie.

          Chapitre II: L’Internet; la toile d’araignée.

          Introduction:

          Les trois dernières décennies ont été marquées par une importante révolution dans les moyens de technologie, on assiste plus particulièrement à l’avènement de l’Internet.

          L’Internet constitue une nouvelle révolution technologique de l’ère contemporaine.

          En effet, l’Internet ou«le réseau des réseaux» s’étend à inclure tous les domaines de la vie et contribue d’une part  à améliorer le niveau du développement de la recherche scientifique et économique, d’autre part d’aider les internautes à surmonter les difficultés enregistrées dans les moyens de la recherche de l’information en abandonnant les méthodes traditionnelles.

           C’est aujourd’hui grâce à l’Internet que l’information circule rapidement et instantanément pour qu’elle se diffuse entre tous les internautes de la planète toute entière en abolissant les frontières géographiques.

            En effet, l’Internet à marquer sa présence dans tous les domaines de la vie, dans ce chapitre nous mettons l’accent sur le fonctionnement d’un phénomène économique «commerce électronique» sur le réseau ouvert.

            La première section du chapitre porte l’attention du lecteur sur la montée d’une nouvelle révolution technologique réalisée au cours des dernières décennies qu’est l’Internet, en traitant plus précisément sa présentation ainsi que sa définition, ensuite la deuxième section examine l’apparition d’une nouvelle forme ère du commerce qui a connu grand succès sur le réseau ouvert.

          Section 1: Internet: la troisième révolution industrielle

         Paragraphe 1 – Internet: une nouvelle révolution Technologique.

                 L’article 1^er de la loi du 6 janvier 1978 relative à l’informatique, aux fichiers et aux libertés, pose comme principe que«l’informatique doit être  au service de chaque citoyen. Son développement doit s’opérer dans le cadre de la coopération Internationale».plus même qu’un principe, il y là une véritable philosophie, qui sous-tend le droit de l’informatique.

          Mais, sous un aspect plus pratique, ce texte de loi présente l’intérêt d’apporter une bonne vision du réseau Internet. Un «cadre de coopération international» et un support «informatique au service de chaque citoyen».

          En effet, l’émergence de l’Internet a une portée véritablement révolutive.

          L’Internet ne nécessite que peu d’investissement spécifique, et d’un coût d’utilisation modeste et accessible au grand public.sa relative indépendance par rapport à la nature des infrastructures, aux frontières et aux opérateurs lui a permis un développement extrêmement rapide au cours des trois dernières années illustrées dans le tableau 1.

Tableau 1: croissance du nombre des serveurs Internet et des lignes                             téléphoniques depuis 1990 (en millions).

                                                                      En France

Années	Nombre de serveurs	Nombre de lignes téléphoniques
1991	0.03	480
1992	0.08	470
1993	0.16	498
1994	0.38	530
1995	0.73	560
1996	1.3	580
1997	2.2	610
1998	4.9	650
1999	9.5	700
2000	16.1	745

            Il convient donc de se baser sur quelques statistiques qui illustrent les prévisions des experts dans ce domaine. En effet, selon ces derniers le nombre d’utilisateurs du réseau ouvert a atteint en 1999 a peu prés 370 Millions de connecteur. En suite, les experts ont prévu une estimation de plus de 860 Millions d’utilisateur à l’an 2002.

           En effet, après avoir cité ces estimations qui ont été calculé et prévu sur toute la population mondiale, il convient maintenant de citer les statistiques concernant les deux continents en termes d’utilisation d’Internet en comparant essentiellement l’Amérique du Nord et l’Afrique. En effet, l’Amérique du Nord qui dispose de 8% de toute la population mondiale englobe, néanmoins la moitié de tous les utilisateurs du réseau dans le monde. Le continent africain reflète l’état contraire de l’Amérique du Nord. En effet, même si le continent englobe une part importante de la population de la planète à peu prés 13% mais elle ne dispose uniquement que de 2% des utilisateurs du réseau ouvert dans le monde.

             Après avoir cité ces statistiques, il convient donc de les reflétés par l’intermédiaire d’un tableau qui indique la répartition et utilisateurs d’Internet dans le monde.  

Espace Géographique	Nombre d’utilisateurs en millions
Etat-Unis/Canada	160
Europe	100
Asie	90.5
Afrique	5.2
Moyen orient	4.8
Total	360.5

                                                                                                                         Source NUA    

Classement	Pays	Nombre d’utilisateurs d’Internet	Nombre d’habitants en millions	Pourcentage
1	Etats-Uis	120.8	280	44.6
2	Japon	20	130	25.4
3	Grande Bretagne	17.5	59	15.2
4	Canada	16.5	35	15.0
5	Allemagne	15.2	82	45.8
6	Australie	10	19	36.5
7	Brésil	8.4	172	5.0
8	Chine	7.8	1280	0.8
9	France	7.2	60	9.8
10	Corée du sud	6.4	50	12.1
11	Taiwan	5.8	25	21.5
12	Italie	5.4	60	8.4
13	Suède	4.8	10	43.3
14	Pays-bas	3.9	18	19.2
15	Espagne	3.9	42	8.4

                                                                                   Source: Computer Industry almanac

         

         L‘Internet constitue indéniablement une approche nouvelle, complémentaire et que substituera à moyen long terme au Minitel:

           Il permet aux entreprises et surtout au PME, peu présentés sur le Minitel un accès à un marché professionnel et mondial à un coût relativement faible.

            Il permet des usages nouveaux courrier électronique, forum (New Groups), recherche ouverte d’information générale et de loisir.

            Il convient ici de la transaction décisive et claire que France Télécom, instigatrice gestionnaire du Minitel semble avoir faite vers l’Internet, en permettant tout d’abord d’offrir l’accès au coût d’une communication locale, puis en offrant elle-même son propre service d’accès à un tarif de plus en plus attractif, puis en proposant, avec le kiosque, un moyen de paiement directement issu de l’expérience du Minitel et enfin en proposant une plate forme complète de commerce électronique.

              Il vient pour conforter la montée en puissance de l’Internet en tirant le meilleur parti des acquis de la télématique.

              De mieux valoriser les réalisations de qualité déjà existantes, notamment en faisant savoir qu’une grande partie des services du Minitel est accessible sur l’Internet .il faudrait inciter les entreprises à faire d’avantage de publicité autour de leurs services Web.

              D’élargir les possibilités d’accès à l’Internet à un coût raisonnable pour les utilisateurs finaux grand public séduits par l’ergonomie et la simplicité du Minitel notamment en soutenant le développement industriel et l’expérimentation d’usage de différents terminaux (Web Tv, Web Phone....) de promouvoir l’usage du courrier électronique qui présente un attrait complémentaire immédiat par rapport au Minitel par exemple ne inscrivant les adresses «mèl» dans l’annuaire universel d’aider les fournisseurs d’ information  en ligne (information, culture , éducation) à trouver leur place sur l’Internet en augmentant la valeur ajoutés de leurs contenus, en les aidant à mettre en œuvre de nouveaux modes de rémunération, en soutenant l’édition électronique.

               De manière succin, on peut dire que l’Internet est né de la nécessité pour les universitaires de se pouvoir d’un mode d’échange de document, et de la volonté de l’armée Américaine de mettre en plate un réseau décentralisé qui résisterait à une attaque atomique.

                Deux volontés à priori contradictoires donc, puisqu’il s’agissait pour l’armé, d’avoir un réseau sans base de donnée centrale de manière à ce que ces informations ne soient pas détruites, par une seul attaque et pour les chercheurs bien au contraire un moyen d’accéder facilement à une banque mondiale d’information le réseau Internet concile cet antagonisme apparent: L’information est repartie sur des milliers d’ordinateurs, ces derniers sont reliés entre eux grâce à un protocole unique qui permet de passer de l’un à l’autre de manière transparente, ce qui lui permet la facilité d’accès à l’ensemble des informations stockés.

             Paragraphe 2 – Définition de l’Internet, et ses différents Services                      

A. Définition de l’Internet

          Avant d’entamer la définition de l’Internet; il est préférable de citer en premier lieu un aperçu historique relative à l’encadrement de la période de l’avènement de celle-ci.

           En effet, ce système de diffusion de l’information, à l’origine appelé ARPANET fut crée en 1972 par l’Américain Robert Khan et le pentagone, en période de  «Guerre froide», en vue de protéger, en cas de conflit, toutes sortes de données informatiques

            L’information cesse alors d’être concentrée dans une seule machine pour circuler sans cesse peu petits fragments entre plusieurs ordinateurs, ceci évitant la perte totale de l’information en cas de destruction d’une partie de matériel informatique.

             En 1990 ARPANET disparaît au profit d’Internet et s’ouvre au grand public grâce aux universités et aux scientifiques du monde entier.

             M.Huitema relates l’apparition du réseau ainsi «en 1973, vint cerf et Bob Khan créèrent le concept d’Internet, proposant d’Interconnecter des réseaux isolés en leur imposant un langage commun qui serait compris par des passerelles et permettrait de relayer des paquets (d’information) de réseau à réseau.

             Il fallu définir ce langage commun dont les partie les plus visibles sont le protocole Internet (IP) et le protocole de contrôle de transmission (TCP) le principe du «protocole Internet» selon le même auteur, consiste à définir les services du réseau, et à rechercher la vitesse maximum de transmission de données. Ainsi ces dernières sont elle découpées en paquet et chaque paquet est pourvu d’un en-tête indiquant, à la manière d’une enveloppe postale, sa provenance et sa destination. L’ordinateur de l’utilisateur prépare ces paquets et les soumets au réseau. Celui-ci est censé les acheminer au mieux, en choisissant à tout moment le chemin le plus court.

              Il est tout à fait possible, que des paquets successifs, empruntent des routes très différentes. Le service Internet est dit de «Data Gramme», c’est à dire que les paquets de données sont acheminés comme des lettres à la poste.

               Quant au principe de «protocole de contrôle de transmission»  il permet de répéter les messages perdus dans le réseau et d’assurer une réception sans faute de données.

               Après avoir cité la présentation d’Internet ainsi que son cadre historique, il convient maintenant de définir l’Internet.

               En effet, l’Internet est un réseau Informatique de communication et d’information d’ampleur mondiale. Souvent nommé«le réseau des réseaux» il est constitué de plusieurs milliers d’ordinateurs reliés entre eux dans plus de cent cinquante pays et interconnectés en temps réel.

              On peut dire aussi que l’Internet est un réseau permettant de relier entre eux plusieurs réseaux informatiques de types différents dans lesquels s’échangent grâce à l’utilisation d’un protocole unique (TCP/IP) du courrier (e-mail) des fichiers (ftp), des informations et opinions (Newsgroups) ainsi que des banques d’informations (Gophr, wais, Web) cette définition implique l’association de deux éléments :

           -Un mode de transmission permettant de relier entre eux grâce à un protocole unique (TCP/IP) plusieurs réseaux informatiques.

           - Des services qui consistent en messageries, consultation de fichiers et échange d’information et opinion.

              L’Internet est un réseau ouvert qui s’oppose ainsi à la notion de réseau propriétaire.

               Il importe maintenant de spécifier chacune de ces notions, nous prenons donc dans une première étape l’exemple du réseau propriétaire puis nous revenons à l’exemple du réseau ouvert dans une deuxième étape.

           1-Exemple de réseau propriétaire

              Le réseau (S.W.I.F.T society+ for World Wibe Interbank Financial transat), géré par une association belge crée en 1973 regroupe la quasi-totalité des banques mondiales.par ce réseau s’opèrent la plupart des transactions bancaires entre elles.il s’agit d’un réseau propriétaire fermé, qui fait donc appel à la présence d’un élément central, opposé à la structure d’Internet dont l’accès est réservé à ses seuls membres.

             L’Internet prend le contre –pied de ces réseaux spécialisés, privé fermés. De nature ouverte et non spécialisé, il pose évidemment des problèmes de sécurité de transport des informations et de discrétion.

        2-Exemple de réseau ouvert:

              Le réseau Internet est un réseau ouvert. Ce caractère non centraliste et sans doute à la base des principaux problèmes que posera ce réseau. Lorsqu’un réseau est propriétaire, on peut envisager de faire adhérer ceux qui désirent s’y connecter à un contrat cadre fixant préalablement les principales obligations juridique aux quelles seront soumis les utilisateurs (preuve, paiement, formation du contrat, mode d’acceptation ...) une telle possibilité semble impossible sur un réseau ouvert.

              On peut dire aussi que l’Internet est un réseau public, gratuit et coopératif. L’aspect coopératif signifie que la bande passante sur laquelle transitent des informations, bien qu’appartenant à des propriétaires distincts, est laissé à l’usage de tous, ce qui correspond à une sorte d’accord tacite de type «je laisse les informations des autres car ils laissent passer les miennes».

      B-les différents services d’Internet.

         1-E-mail

            Messagerie électronique, les messages sont échangés par ordinateur et par réseau interposés. Très voisin du principe de courrier électronique fonctionne avec des «boite à lettres» (ensemble des messages reçu) mais offre également d’autres possibilités (envoi simultané d’un même message à plusieurs correspondants) et est plus efficace (grâce à l’instantané des envois simultané d’un même message à plusieurs correspondants).

           Le message est composé d’une «header» indiquant son contenu et l’adresse de l’expéditeur et du «body», ou corps de texte.

         2-List-server

           Les Internautes qui ont un E-mail, peuvent souscrire à un liste-server, c’est à dire une série de bulletins concernant un sujet qui les intéressent et qu’ils recevront régulièrement de leur boite à lettre cette «souscription» est gratuite.

            Pour souscrire, il suffit d’envoyer votre requête par E-mail au service spécifié, (que vous découvrirez en communiquant avec d’autres personnes ou en lisant des articles sur Internet ou ailleurs .....) en inscrivant dans votre E-mail :«sus crible mailing liste nom (de cette liste) votre prénom votre nom».

           3- New groupe (ou forums)

             Terme générique désignant l’ensemble des groupes de discussion sur Internet (ensemble que l’on nomme aussi «Usenet»).

              Chaque groupe est centré sur un sujet précis et accueille un ensemble de personnes désirent apporter à cette communauté (virtuelle) une opinion ou simplement s’informer.

       

 4-I.R.C. (Internet Relay Chat).

            Il s’agit de new groupes où la communication s’effectue en temps réel. Excepté cette différence (fondamentale) le «Chat» se présente comme un USENET ou forme NEW GROUP.

           5-F.T.P. (File Transfert Protocole)

           Logiciel et protocole permettant de faire transiter des fichiers quels qu’ils soient (images, textes, logiciels ou programmes), d’un ordinateur situé à l’autre bout de la planète jusqu’au votre, Via le réseau.

             Par extension, ce terme désigne depuis la naissance du «World Wilde Web»une des possibilités offertes par Internet: L’accès à des bases de données de fichiers à partir desquelles tout utilisateur peut anonymement rapatrier sur son ordinateur des fichiers divers.

            6-Gopher.          

           Historiquement, l’un des premiers types de logiciel/protocole/serveur permettant d’accéder à des ressources sur Internet de façon plus «convenable» qu’avec le protocole F.T.P.

              Il s’agit en quelque sorte d’une évolution du F.T.P préfigurant le«World Wilde Web», il en offre à peu prés les mêmes possibilités (les serveurs Gopher sont interconnectés).mais ce type de serveurs est plus pauvre en multimédia et moins «vivante» que le «Web».

              7-Telnet

             Fonction d’Internet permettant à l’utilisateur de se connecter à distances sur un ordinateur et de l’utiliser comme si c’était le sien.

               Ce procédé est très apprécié par les professionnels car il est autorisé des développements d’applications nécessitant à la base un matériel beaucoup plus puissant.

               

               8-World Wide Web (WWW or W3)

             Terme générique permettant de désigner la façon la plus conviviale de «navigue» sur Internet .Ce type de serveur permet un accès simplifié aux informations disponibles sur Internet.

                 Imaginé en suisse en 1989.Ce procède offre un éventail plus large de connexions aux sites présents sur Internet on peut naviguer uniquement par l’intermédiaire de la source et des liens hypertextes ou liens «cliquables», ces derniers permettent une utilisation très fonctionnel du «réseau des réseaux».

                 En plus des informations contenues dans un serveur W W W, les connexions à d’autres serveurs se font très simplement.

                  Ainsi tous les serveurs du Web forment une sortie de maillage «en toile d’araignée» qui remet le déplacement sur l’ensemble des ressources d’informations présente sur internet.                      

Section 2:L’Internet une plate –forme pour le e-commerce

       Paragraphe 1 – Internet une nouvelle ère du commerce

              On constate également que l’avènement d’Internet a ouvert une nouvelle avenue au commerce électronique, les achats en ligne. Nous pouvons, aujourd’hui, acheter des biens et des services –allant des livres, des disques et des produits de divertissement aux forfaits-vacances et au matériel informatique dans le confort de notre foyer, en ouvrant tout simplement notre ordinateur et en nous branchent dans l’Internet.

             Toutefois pour permettre au commerce en direct de rallier le grand public il faut d’abord répondre à certaines grandes préoccupations des consommateurs, comme la protection des renseignements personnels et la sécurité.

              Si l’Internet veut s’imposer comme une autre plate forme pour effectuer des transactions financières, les gens doivent se sentir aussi à l’aise de faire affaire dans le cyber que dans l’environnement traditionnel.

               En effet, grâce à l’Internet le monde du commerce se présente aujourd’hui sous un nouveau jour. L’essor d’Internet ces dernières années à insufflé un nouveau souffle aux modes de communication et d’interaction entre les gens et les entreprises.

             Toutefois nous avons déjà signalé que l’Internet a fait son apparition entre les années 60 et 70 pour des fins de recherche universitaire et militaire, mais elle se limitait alors à des textes n’offrait aucune des fonctions de multimédia disponibles aujourd’hui.

              Des problèmes de lenteur et de mauvaise organisation de l’information entravaient également son fonctionnement.

              On peut dire alors que la situation a toute fois commerce à évoluer lorsque le Web a vu le jour au débit des années 90 convivial et axé sur la présentation graphique, le Web entraînait dans son sillon des navigateurs et des outils de recherche permettant aux internautes de passer rapidement d’un site à l’autre et de rechercher de l’information au moyen de mots ou de phrase clés.

             Toutefois en constate que l’expansion du commerce électronique se trouve dans le fait que certaines entreprises ont franchi une étape de plus et utilisent Internet pour vendre leurs marchandises directement.

              Les consommateurs et les entreprises peuvent donc maintenant effectuer les transactions en direct.

              En effet, à l’image d’un centre commerciale mondial ouvert jour et nuit, Internet propose des milliers de biens et de services allant de voitures neuves et de billets d’avion à des livres au tirage épuise. Grâce aussi à Internet toute personne peut acheter des produits dans le cyberespace. C’est ainsi qu’on utilisant notre navigateur Internet pour accéder au site web de notre choix, nous pouvons regarder des images des produits offerts par l’entreprise et prendre connaissance de ses caractéristiques.

                Ainsi, au lieu de consulter un catalogue imprimé, nous regardons un écran d’ordinateur, nous pouvons fureter à notre rythme et commander les produits au moment voulu.

                 Paragraphe 2 –La création d’un site web marchand

             Tout d’abord, il est indispensable que l’entreprise s’assure qu’il respecte sa charte graphique lors de la création d’un site de commerce électronique.

                  Dans le cyberespace plus qu’ailleras, la société et sa marque ont besoin d’une identité visuelle claire pour rassurer les clients.

                   La plupart du temps, l’identité visuelle de l’entreprise est complément ignoraient, ce qui est réellement regrettable.

                   Une autre erreur fréquemment commise par les concepteurs de sites marchands est de créer et de multiplier les écrans intermédiaires lors de l’achat d’un produit. Or, il a clairement été établi que plus le nombre de clics n’est important pour arriver à l’achat du produit, plus les probabilités de vente ne se réduisent. Par conséquent, il fait que l’entreprise veille à ce qu’un visiteur localise très rapidement le produit qu’il cherche lorsque ce dernier fait accès à la site et que la commande soit la plus simple possible.

                    L’entreprise doit également faire jouer son bon sens lorsqu’il place ses produits sur son serveur: un produit a davantage de chance d’être vu et dès lors d’être acheté s‘il est caché dans un âge du serveur à laquelle on ne peut accéder qu’après 5 ou 6 clics. Aujourd’hui à ceci que le nombre de rubrique doit être limité et il faut que la navigation dans le serveur soit simple. Prenons tout d’abord, amazone, comme, la célèbre librairie en ligne comme exemple de se point d vue : deux ou trois ouvrage en promotion sont mis en d’avant dès la page d’accueil, la recherche d’un ouvrage spécifique et possible grâce à un moteur de recherche Interne, très visible, les différents rubrique sont accessibles dès le haut de la  page et l’on découvre rapidement qu’Amazone.Com vend désormais également des disques, grâce à l’Anglais «Music».Enfin d’autre page du site sont accessible dès la page d’accueil mais elles bénéficient d’une moindre grande visibilité, probablement car jugée de moindre importance.

                     Après ces considérations d’ordres générales, passant maintenant à l’architecture matérielle du site marchand :

                     Il se compose tout d’abord d’un serveur Web qui formatera les informations au standard HTML reconnu par les browsers, il faut ensuite mettre en place un dispositif permettant de gérer un catalogue de produit, plusieurs possibilités, existent : certains services en ligne comme Yahoo ! Ou laçât propose l’ouverte à distance d’une boutique en ligne où l’on peut vendre un nombre illimité de références.  

                          L’entreprise peut également développer un modèle spécifique à base de CGI et ou d’API sur son propre site Web qui lui permettra de personnaliser l’interface de son boutique. Mais la solution la plus couramment utilisée est l’installation d’un serveur Web marchand.

                    Un Web marchand accélérera le développement du site, mais facilitera aussi l’administration et la gestion de galerie marchande et fluidifiera les échanges entre le front office (la vitrine visible par l’internaute) et le back-office (les opérations de gestion qui ont lieu au sein de l’entreprise).

                    Le serveur Web marchand se compose d’une machine de type silicone graphie suffisamment robuste pour gérer nombre important d’interrogation simultanée et d’un logiciel qui permet de créer la galerie marchande.

            Paragraphe 3 – Les acteurs économiques et la            rentabilité du commerce sur Internet.

                     L’avénement de l’Internet à modifier profondèment le comportement des acteurs économiques, c’est grâce à l’Internet que ces derniers ont modernisé ce comportement.

                  Il convient de souligner que l’Internet est avantageux non plus pour les entreprises qui disposent d’un site marchande mais aussi pour les consommateurs, ainsi que pour le secteur financier.

                  Dans ce paragraphe l’accent sera mis sur les avantages que procure l’Internet aux secteurs économiques.

                   En effet, dans un premier lieu, nous aborderons la rentabilité du commerce sur l’Internet pour les entreprises puis pour le consommateur, enfin nous terminerons le paragraphe pour celle des établissements financiers.

               1-Les avantages retirée par les entreprises :

               Les entreprises sont incontestablement les plus bénéficiaire des services présentés par l’Internet du fait de la multiplicité du gain retire.

                  Ainsi les chefs d’entreprise qui ouvrent un commerce dans l’Internet peuvent espérer :

                 -Bénéficier de nouvelles occasions d’affaires en élargissant leur s bases de clients pour y inclus la planète tout entière par exemple, Roswelle Computer Bocks de la nouvelle –Ecosse à établie une librairie électronique qui permet aux internautes de surfer et de commander des livres.

                 -Offrir à leurs clients existent une avenue supplémentaire de service à la clientèle.Ainsi T et T seeds du Manitoba à établie un site Web pour mettre à la disposition des jardaniers amateur des semences de variété hâtives et espére effectué une percée sur le marché américain.

                 -Réduire potentiellement leurs frais d’exploitation (Marketing, inventaire, distribution et production ) et ainsi peut être accroître leurs revenus.     

                      -Trouver une nouvelle source grâce aux annonceurs payant pour faire la publicité sur le site.

                 A tout ces avantages on peut ajouter d’autre :

                 En effet, l’Iternet permet, pour un coût et un apprentissage relativement modeste, l’ouverture sur le marché mondiale, la recherche de partenaire de n’importe quel pays, l’accès à d’innombrables sources d’informations sur les marchés lointaines.

                 Pour de nombreux produits et services, il permet au moins du départ, de faire l’économie d’investissements commerciaux locaux et des risques qui leur sont liés tout en offrant, grâce à l’interactivité, une capacit0é d’évoluer rapidement la compétitivité de son offre.

                 Pour des entreprises innovantes il permet de diffser très rapidement leur innovation pour, soit les commercialiser directement, soit trouver des partenaires et devenir aussi, d’entrée de jeu, une référence mondiale c’est ainsi qu’une entreprise française a pu devenir un leader sur le marché américain des fauteuils pour handicapés.        

                   2-Les avantages pour les consommateurs.

                Pour les consommateurs, le commerce dans l’Internet n’en présente pas moins d’avantages, il convient donc d’en citer quelques-unes :

                -La possibilité de furerter de comparer les produits et d’effectuer nos achats à notre convenance.

                -La commidité-Le magasin est toujours ouverte dans l’Internet.

                -Un marché élargie-notre centre commercial se mondialise (nous pouvons acheter auprès d’une entreprise à Rabat, Paris, TOKYO, ou San Francisco tout en demeurant dans le confort de notre foyer).

               -La possibilité de prendre des décisions éclaircées grâce à l’accès à pein de renseignement et à des liens permanents à d’autres sites.

               -Une baisse potentielle des prix grâce à la compression des frais généraux et à la concurrence accrue.

                -Une plus grande facilité d’accès aux fournisseurs.

             3-Les gains requis par les établissements bancaires.

                L’arrivée de l’Internet a engendré des changements structurels profonds dans le secteur de la finance professionnelle, mais loi d’etre une menace fatale et inéluctable,il pour les etablissements financiers d’étre les premiers a saisir les opportunités naissantes.

             En effet,aprés avoir inondé l’offre de services financiers dédiés au grand public,notamment la banque directe et le courtage en ligne, la déferlante Internet semble désormais irriguer le domaine prometteur des opérations de marché réalisées entre opérateurs professionnels,notamment pour les produits de taux, change et matieres premiéres.

             Depuis plusieurs mois la plupart des banques d’investissement, a l’instar de la S.G offre des services en ligne de plus en plus diversifiés aux professionnels, incluant notamment un accés souvent gratuit a la recherche économique et financiére aux cotations en temps réel d’une gamme grandissante d’instruments ou encore aux outils de simulation les plus pointus.

             L’internet apporte surtout de formidables opportunités por le monde de la finance.

             En effet, via le net les établissements bancaires ont par exemple la possibilité d’enrichir et de diffuser facilement leurs prestations en matiére de suivi de positions ou d’analyse de risques.

Section 3 : le commerce sur le net : émergence d’une nouvelle stratégie.

L          Se lancer dans le C.E oblige toujours l’entreprise a se restructurer peu ou prou. Car il faut intégrer ce nauveau canal de vente parmi les circuits déja en place ce qui suppose souvent d’adapter la logistique pour satisfaire contraintes de la commande en ligne-transparence sur les prix, les stocks, respect des délais de livraison, il faut aussi intégrer l’application du C.E au systéme d’information de l’entreprise pour éviter les doubles saisies. La profondeur de la réorganisation dépend de la maturité technologique de l’entreprise : un organisme de ventes correspondance ou une agence de voyages disposant déja d’un services Minitel, comme la Redoute ou Degriftour, partant avec un longeur d’avance . dans le commerce grand public, le principal défi consiste a attirer le client en personnalisant la relation ce qui conduit a des nouvelles techniques de marketing ayant recours a la technologie push et les agents intelligents, dans l’e-commerce interentreprises, la societé cherche plutot a contourner ses intermédiaire popur reduire ses couts.

              L’engagement dans le commerce électronique nécessite la satisfaction de certaines conditions, nous limiterons aux trois conditions principales suivantes :

ü L’adaptation d’une stratégie a long terme.

ü Fidéliser le client.

ü Opter pour la publicité en ligne.

1-Une stratégie a long terme :

               L’entreprise doit mener une réflexion stratégique ‘’car elle doit identifier une niche porteuse et cassé la chaine de la valeur classique en apportant un service complémentaire sue le Web ‘’ explique Jacque Descombres directeur de la SSII suisse Infordesign. Avant tout il faut identifier le marché cible et mesurer les freins des investissements.

                Donc l’entreprise doit s’engager a long terme, certes pour les secteurs a vente supplementaire. Mais souvent l’introduction du C.E nécessite une vraie organisation cela implique d’inclure la vente virtuelle dans la stratégie marketing et commerciale d’y associer ses partenaires, d’adapter son outil de production et sa logistique pour répondre à la demande, ou encore d’intégrer les ventes en ligne au systéme d’iformation.

                Le marketing nécessaire pour attirer le consomateur peut devenir un gouffre, ainsi il représentait 67% des frais d’exploitation d’Amazon. Com en 1997 la rentabilité ne serait etre immédiate : « il faut accepter de ne pas etre rentable tout de suite et s’accorder le droit à l’erreur » souligne Jean Philippe passot responsable du C.E chez EDS pour la France et l’Europe.

2-Fidéliser le client, le défi du commerce grand public :

                 Convaincre le grand public d’acheter sur l’internet est un nauveau métier la plupart des entreprises s’apprennent sur le terrain ; il existe cinq conseils pour démarer :

                  a-Définir une stratégie : « Le plus long dans un projet de vente grand public c’est la phase amont de réflexion qui consiste à définir  la stratégie marketing de l’entreprise » explique Matiheu Fiorenti chef de projets chez coplanet, société spécialisé dans le conseil et le marketing de projets Internet. Quels produits vendre ? Auquel client ? face à quels concurents ? et quels services complementaires offrir sur l’Internet ? il faut aussi mesurer l’impact du site sur les circuits commerciaux classiques, choisir une identité visuelle et décider si l’héberegement sera sous-traité.

                   b-Soigner l’ergonomie : Le site doit fournir des informations pratiques sur l’activité des vendeurs et des coordonnés pour rassurer le client.  il lui offre aussi les fonctions pratiques comme la possibilité de modifier facilement une commande, voire de l’annuler, et un accés rapide  aux choix de produits en ligne . faute d’une ergonomie adaptée, « le feuilletage » d’un catalogue sur le Web peut, en effet s’avérer laborieux.

                    c-Organiser la logistique : un site de C.E. nécessite une organisation logistique rigoureuse allant du traitement des commandes au paiment en ligne, en passant par le stockage et le transport des produits, les sites marchands ont interet à offrir la plus grande variété.

                      Possible de moyens de paiement : carte bleue, porte monaie électronique, carte privative, mais les systémes de paiement par carte bancaire ne sont pas trés fiables car le client peut toujours refuser de payer aprés avoir été livré. Les systémes sécurisés devraient s’améliorer avec l’introductionde la solution e-commerce utilisation des lecteurs de cartes à puce.

                     d-Se fait connaitre : à coté des méthodes publicitaires traditionnelles les sites marchands disposent de nauveaux outils. D’abord , le référencement voie consiste à échanger des liens ou à s ‘affilier à d’autres sites ayant une cible identique mais par de produits concurents. Enfin les bandeaux publicitaires sur le Web et l’amination de forums discussion attirent efficacement le chaland.

                     e-Adopter l’offre : Pour augmenter leurs ventes en ligne les entreprises doivent chercher à fidéliser leur clientéle. Réaliser une analyse permanente de la fréquentation de leur site permet d’adapter le catalogue au gout des consomateurs. De nouvelles techniques de marketing de type « webcasiting » se développent, fondées sur les technologies push et les agents intelligents. Enfin le développement de nouvelles formes de marketing personnalisé débouchant sur un meilleur dialogue entre le vendeur et l’acheteur.

                    3- Opter pour la publicité en ligne

                    Les trigles à suivre pour obtenir de bons résultats sur le Web sont un peu celles de la publicité traditioonelle, avec quelques transpostions.Il faut d’abord bien définir sa stratégie, une compagne Internet peut servir à attirer les visiteurs sur un site pour leur vendre des produits ou des services (des fins purement commerciales), ou bien siplement pour faire de l’image on necmmunique pas dela même façon dans les deux cas.Dans le premier, la cmmunication vis-à-faire connaître une offre précise, de la même manière que les prospuctus dans les boites aux lettres, les compagnes d’images répondent, elles, aux besoins des sociétés, diposant d’une forte notoriété et qui souhaitent toucher un public différent de celui des autres médias. La deuxième règle, la créativité, il faut l’idée qui va amener l’internaute à cliquer pour aller plus loin :venir sur votre site ou répondre à votre proposition un site à vocation commerciale a intérêt à mettre en avant une promesse exclusive à Internet, conseille J.C.Finidori consultant indépendant en marketing interactif. Ce peut être un prix plus intéressant que dans la distribution traditionnelle, un produit non disponible ailleurs, une livraison gratuite...

                      Aussi n’hésitez pas à «usez et abuser de mots accrocheurs comme gagnez », «économisez », «gratuit » recommande de T.Serret, de l’agence de publicité connecte world.

                      Sur le web, la créativité doit aussi porter sur la concision :faites court ! et comme il s’agit d’un média «chaud », vous aurez intérêt à jour l’événementtiel.

                      Le troisième règle, pour réussir sa pub sur le web,c’est de bien définir votre cible. Vous voulez toucher les sportifs, les enfants, les jeunescadres ? Il existe une quantité de sites spécialisés où les internautes se retrouvent selon leur centre d’Internet. Mais la grande majorité d’entre eux se rend d’abord sur un annuaire ou un moteur de recherche et est possible d’y acheter des espaces publicitaires comme dans des pages des journaux célèbres. Mieux un moteur de recherche peut afficher une publicité en fonction de la requête de l’internaute.

                      Si le commerce électronique est rentable pour le client (visualisation en temps réel des produits, possibilité d’acheter en ligne et faire jouer la cocurrence au niveau mondial, acquérir des pouvoirs d’imposition des prix.....).

                      L’entreprise y trouve également des avantages tels la connaissance en temps réel des variations des ventes, l’accès aux stratégies des concurrents.

                      L’identificationde partenaires financiers et commerciaux et la gestion efficace de la chaîne de production. L’entreprise doit alors mettre à jour son site Web si non la sera voué à la mort.

                      Après avoir essayé de donner quelque stratégie essensielle pour l’engagement dans le commerce électronique mondial convient maintenait de traiter quelques problèmes relatifs aux aspects juridiques du C.E.

Chapitre 3 : Les aspects juridiques de commerce électronique.

                Introduction                         

                    Le commerce électronique est appelé à se développer rapidement néamoins ce développement est accompagné de nombreux problèmes qui s’inscrivent dans le cadre des difficultés s’opposant aux acteurs économiques.

                    En effet, dans ce chapitre nous essayons sous l’aspect juridique du phénomène étudié de mettre l’accent sur quelques éléments qui guident le fonctionnement de cette activité et qui sont considérées jusqu’à présent comme de véritables entraves aux échanges commerciaux électroniques du fait de l’incertitude qui se manifeste chez les utilisateurs du réseau ouvert.

                    En effet, la première section sera consacrée à l’étude de paiements électronique, en abordant plus précisément les moyens de paiement des échanges commerciaux ainsi que la sécurité du paiement sur le réseau  ouvert.Ensuite nous envoyons le lecteur dans la seconde section aux problèmes liés à la conclusion d’un contrat électronique en ligne.En fin la dernièreeeee section sera consacré à la signature  électronique.

             Section 1– Le paiement électronique.

                 Introduction :

                   Le paiement des échanges commerciaux électronique peut prendre des formes variées, répondant à une grande diversité de besoins.

                   En effet, l’exécution sur le réseau est sans doute la phase la plus sensible. La notion de distance, d’extra-territorialité, recours reprennent alors un caractère inquiétant. Les notions de confiance reprennent une place prépondérante. Il convient toutefois dans un premier lieu de voir les moyens de paiement poposés sur Internet , ensuite nous examinerons dans une deuxième point la sécurité du paiement sur le réseau ouvert.

                    Paragrahe 1-Les moyens de paiement sur Internet.

                De nombreuse solutions existent à l’heure actuelle en matière de paiement sur Internet. Les banques et autres organismes financiers ont dû, face à l’insécurité du réseau, inventer des solutions rassurantes pour les utilisateurs.On peut distinguer trois grandes formes de paiement à l’heure actuelle :

                 -La transmission sécurisée d’un code carte bleue

                 -L’utilisation de la monnaie électronique.

                 - L’utilisation des services d’un intermédiaire tiers certificateur.

                1-Carte bleu et transmission sécurisé.

                  Le e-commerce est appelé à se développer rapidement.La carte est le moyen de paiement le mieux adapté au régalement de ces transaction s sur Internet, compte tenu de sa diffusion internationale et de sa normalisation, de son ergonomie et de sa capacité d’évolution technique.Elle est en effet capable de s’adapter aux différentes configurations de distribution et d’offrir des solutions pertinentes aux risques d’insécurité liés aux échanges d’information sur Internet.

                 On peut utiliser pour comprendre les enjeux de cette technique, l’image suivantes envoyer un numéro de crte bleu sur Internet reviendrait à peu près à faire transiter par la poste une liasse de billet avec timbre desssus....

                 En effet, les messages,quels qu’ils soient, s’ils ne sont pas suffisamment protégés, sont succeptibles d’être lus par des personnes aux intentions plus ou moins douteuses (notamment par les fameux «Hackers» ou «pirates informatiques» qui sillonnent le réseau).Donc pour permettre l’envoi d’un code carte bleue, la solution la plus évidente consiste à crypter le message. Au paiement à distance par carte bleu       suppose une relation tripartie entre l’organisme émetteur, c’est à dire en France, un établissement de crédit, un commerçant et un client. Ce paiement est dit, en France, irrévocable fait qu’une fois l’ordre de paiement donné par le client, il ne peut faire opposition à cet ordre.              

                  -L’exemple de cybercash : crée par  William Melton , l’un des fondateurs de verifone (système de vérification des cartes de crédit ) cyber cash amis au point opérationnel depuis 1999, permettant aux clients , munis d’un  logiciel (gratuit), des se connecter directement aux biens de paiement cyber cash reliés au réseaubancaire, et de payer ds biens ou services achetés en ligne au moyen de leurs cartes de crédit, préalablement enregistrées auprès de ces serveurs. Le système de paiement cybercash utilise la cryptographie DES 56 bits, avec des clés 1024.Lorsqu’un client effectue un achat sur Internet, la transaction est adressée au détaillant, le logiciel de celui-ci complète des données relatives à la transaction et la transmet à cybercash, qui la «re formate» avant de l’expédier à la banque. Une fois la transaction approuvée par la banque, la transaction est adressée au serveur de cybercash, cryptographiée, et retransmise au détaillant qui exécute l’ordre et remet au client un reçu électronique.

           2-    Utilisation de la monnaie électronique.                  

                   Le terme de monnaie électronique («porte-monnaie électronique » ou «porte monnaie virtuel ») est souvent utilisé de façon générique pour décrire plusieurs moyens de paiement, principalement destinés aux transactions de détails, récemment mise en place ou à l’étude. S’il est difficile d’en donner une définition concise, on peut la décrire comme une réserve de valeur prépayée stockés sous forme électronique, grâce à laquelle le détenteur peut régler des opérations à caractère commercial (  biens et services) avec plusieurs bénéfices potentiels.

               Un achat s’effectue par transfert de valeur entre le support et le dispositif installé chez le bénéficiaire du paiement.

               Dans la plupart des cas, celui-ci après avoir accumulé cette valeur sur son terminal, la remet à l’émetteur pour recouvrement.

              En effet, selon la définition de la banque des règlements internationaux, le concept de la monnaie électronique peut être défini comme correspodant aux systèmes électroniqus de dépôt d’unités de valeur monétaire en possession du consommateur, qu’il utilise pour effectuer des réglements, avec crédit du compte préalablement à la transaction.

              Ces systèmes peuvent être matérialises sous deux forme.

              a-Le porte monnaie électronique : permet d’effectuer des paiements à partir d’une réserve de fonds, préalablement constituée  et matérialisée par une carte, cette réserve étant débitée par le commerçant à chaque achat, il est utilisé principalement pour le commerce de détail, il peut n’être  accepté que par un seul prestataire ou au contraire avoir de multiples usages.

               b-La monnaie virtuelle : correspond à des logiciels qui permettent d’effectuer des paiements sur des réseaux ouverts et notamment sur Internet.Dans ce cas la réserv de fonds est préalablement constituée et stockée sur ordinateur, mais elle n’est pas matérialisée. En effet de nombreuses initiatives ont été prises dans le domaine de la monnaie en ligne de biens et services. La monnaie électronique virtuelle, visant à permettre le paiement en ligne du bien service. La monnaie électronique virtuelle consiste en la transmission d’une série de numéros validée par une banque , portant une valeur monétaire définie, et dont la circulation est chifrée, et gérée par des logiciels.

              3-L’utlisation des services d’un intermédiaire tiers certificateur.

               -Tiers certificateurs et paiement électronique : L’exmple de first virtuel 

               Le système mis au point par first virtual, entreprise basée à Washington, n’utilise ni logiciel particulier ni cryptographie, et il est davantage conçu pour le commerce d’informations que pour celui de bien physique : les clients doivent ouvrir un compte auprès de first virtuel, en communiquant par téléphone un numéro de carte de crédit, stocké sur un ordinateur non relié à   l’ Internet,  en l’échange duquel leur est remis un identifiant. Les transactions sont ensuite conduites par courier électronique : Le client désireux d’effectuer un achat communique au détaillant son nom et son identifiant (seul celui-ci transite sur réseau ouvert ) le détaillant transmette ces informations à first virtual qui adresse un message au client, à la fois pour authentifier le détaillant et lui demander de confirmer sa transaction. First virtual exécute ensuite le paiement et en informe le détaillant qui qui exécute à son tour la commande.

               Paragrahe 2- La sécurité du paiement sur Internet.        

                    1-Les freins au commerce sur Internet.

                 En schématisant, en dehors des handicapes structurels, il existe deux sortes de freins, qui peuvent se cumuler.

                 -Les produits que le consommateur n’a pas envie d’acheter .

                 L’inadéquation de l’offre, la mauvaise ergonomie du site, un catalogue peu crédible, peuvent en partie expliquer le peu de succès de certains commerces.

                 Ajoutons les moyens de paiement proposés qui dans biens des cas, vont obliger le client à charger un logiciel spécifique de chaque système du commerçanr ou de sa galerie marchande.autant de galeries marchandes autant de Wallets !.

                 -Les produits que le consommateur n’ose pas acheter.

                 Tout le monde s’accorde pour dire que le frein le plus réel réside dans l’abscence ou la faiblesse de la sécurisation, de la transaction commerciale. Si le client n’a pas confiance dans le commerçant «virtuel» il n’achètera pas s’il a le confiance dans le commerçant mais pas dans la sécurité des mécanismes de paiement proposés, il n’achètera pas non plus.

                De la capture de son numéro de carte de crédits sur un routeur ou sur un site mal protégé, créant des paiements abusifs, des litiges d’autant plus difficiles à résoudre qu’ils seront transfrontières, jusqu’au faux commerçant qui livre  pas et pour cause ! mais encaisse son paiement, autant de sujets propres à s’inquiéter le candidat acheteur.

               Quand au commerçant, il peut craindre, lui les faux clients et leurs commandes abusives, les informations erronés, constituant des commandes falsifiées des informations subtilisées pendant l’change, tel le fau vrai numéro de carte de crédit qui générera des paiements abusifs qu’il devra supporter.

            2-Les préoccupations des acteurs du commerce électronique.

             Les acteurs du commerce électronique manifestant divers souhaits légitimes.

             -Ils veulent être sûrs que les informations transmises n’ont pas pu êtres       modifiées.

             -Les messages autorisent le débit du compte d’un client diovent être signés par ce client pour garantir que nul ( y compris le commerçant) ne peut tirer sur son compte sans une preuve explicite de son accord.

              -Les clients et banques concernés veulent être sûrs que ces autorisations signées sont uniques et ne peut peuvent être soumises deux fois par le commerçant.

              -Le client peut vouloir demander au commerçant un engagement signé de livraison de biens ou services, en ligne ou non, selon le type de marchandise en cause.

              -Le client et commerant peuvent vouloir qu’une tierce partie de confiance assure le paiement correspondant à l’engagement signé.

              -Le commerçant peut vouloir une garantie de paiement de la part du client avant toute livraison.

              -Certains des acteurs peuvent désirer que les transactions restent confidentielles ; l’identité du client, du commerçant, l’objet acheté, son montant… ; devant n’être connus que des parties concernées ou, si la traçabilité est souhaitée, d’un sous ensemble. Après avoir citer les différents préoccupations des acteurs du commerce électronique, il se manifeste donc que la plupart de ces préoccupations mettent l’accent essentiellement sur les les problèmes concernant la sécurité sur Internet.

           Il convient tout d’abord de présenter les divers solutions réalisées dans ce domaine.

              3-Une multitude de solutions de sécurisations :

            Pratiquement pour le commerce électronique ou pour les échanges de données en général toutes les solutions de sécurisations vont utiliser ces techniques combinent le RSA pour les fonctions d’authentification et de non répudation, le DES pour le chiffrement et le SHA « Secure Hash Algorithm » pour le calcul de sceau.

              Néanmoins, les niveaux de sécurité dépendant directement des besoin, les solutions seront néessiarement différents, selon qu’il s’agit, par exemple de paiement  de petits montants ou, au contraire, de règlement de transactions commerciales le nombre de slutions, protocole ou systèmes est impréssionnant et leur évaluation ou comparaison n’est pas aisée. La plupart de ces solutions sont « privatives » s’appuyant, soit sur des protocoles devenus des standards de fait, mais dont l mise en œuvre est spécfique de la solution globale de paiement proposée par tel constructeur ou tel fourniseur soit des protocoles privés dans des systèmes privés, accessibles aux seuls clients et commerçants abonnés ou enregistrés.

                Les solutions de paiement classiques (TELE-virement, TELE-règlement) répondant globalement aux besoins du commerce électronique inter-entreprise. Il n’en est pas de même pour le paiement concernant le commerce électronique de détail qui pose des problèmes à plusieurs niveaux.

                Actuellement on peut dire que le moyen le plus utilisé pour les achats de détaiks est la carte bancaire avec transmission du numéro de la carte sur la réseau en utilisant le chiffrement  SSL(Secure Socket Later).

               Il convient donc de mieux préciser ce qu’on entend par SSL.

                -SSL « secure socket layer ».

                Proposé par Net cape à l’Internet engineering tast-force (IETF), l’organisme de normalisation de l’Internet , le protocole SSL permet à des applications client serveurs de communiquer en HTTP (Hypertext.Transfert.Protocole), utilisé dans les échanges les plus courants de pages d’informations.

               Les fonctions de sécurité de SSL sont négociées au début de l’échange, le protocole assure des fonctions de contrôle d’intégrité et de chiffrement des données mais n’offre aucun mécanismes de signataire électronique.

                SSL constitue la seul base de sécurisation du commerce électronique dans le monde grâce à sa présence (native) dans la plupart des navigateurs de commerçants.

                 Il permet aussi, à moindre frais, d’offrire un moyen, certes de faible qualité de sécuriser les paiements, il revient au commerçant de juger des risques qu’il consent à supporter.

                 On trouve SSL dans de nombreux systèmes, la plupart des galeries marchandes des grands distributeurs, et  indépendance des données transmises, de leur structure ou de leur qualité, il peut sécuriser. Aussi bien des transactions de commerce électronique que de banque à domicile ou de services en lignes en général.

                 Toujours dans le domaine de la sécurisation du paiement sur Internet, les opérateurs monétiques internationaux VISA et MASTERCARD ont mis en œuvre en relation avec des constructeurs informatiques, une norme pour la sécurisation du paiement électronique, cette norme s’appelle SET (Secure Electronique Transaction), est basée sur l’échange de certificat est délivré par un tiers.

                   La norme SET a été complétée par deux groupes de travailfrançais (cybercard et E-comm) par la proposition de l’utilisation des cartes à puce, ce qui a donné la norme C-SET (CHTP.SECURE ELECTRONIC TRANSACTION).

                   En effet, en vue de clarifier notre travail, il convient de préciser ces notions en commerçant dans un premier point par la norme SET :

                   SET(Secure Electronique Transaction) a été conçu, entre autres, par les grands organismes de cartes pour offrir un environnement totalement sécurisé permettant l’achat en ligne en toute confiance, contrairement à SSL qui fournit un chiffrement simple des données (incluant le numéro de carte et le montant de la transaction), entre le navigateur et l’acheteur et le site de la banque (ou du commerçant) ; SET , basé sur l’échange de certificats numériques, va, plus loin le paiement devrait être aussi sûr que celui effectué physiquement par le porteur depuis un terminal point de vente réel dans un magasin.   

                  -Mécanisme du paiement par SET   

       Commande en lingne au commerçant

       Singnataires électroniques du commerçant et de l’organisme de traitement

      Le porteur envoie l’ordre de paiement, sa signataire électronique, son  numéro de carte et la date d’expiration.

       Le commerçant retransmet ces éléments à lorigisme de traitement.

      Celui-ci envoie une demande de paiement à l’intérieur.

       Retour de l’autorisatio de paiement.

       Envoie de l’accord de paiement.

        Le client est informé du paiement.

              

             -C-SET : Face aux riques que présente la solution purement logicielle SET, le groupement des cartes bancaires élaboré le protocole chip-Set (C-Set), avec pour objectif d’assurer les paiements sur l’Internet en s’appyant sur le protocole SET mais aussi sur la carte bancaire à puce BO actuelle.

              C’est une solution de haute sécurité, qui suppluées à son particularisme hexagonal par la présece de traducteurs garantissant son interoperabilité avec le monde SET. Les traducteurs permettent, de plus d’absorber les éventuelles évolutions de SET sans que les modules C-S et des clients et des marchands en soient affectés.

               E-comm : Le constorium e-comm à le même objectif de promouvoir la sécurité des paiements sur l’Internet au moyen de carte bancaire à puce, à partir d’un ordinateur personnel équipé d’un lecteur de carte.

               Contrairement à C-Set les mécanismes de sécurités sont purement SET, nécessitant la même hièrarchisation des identités certifiées.  

                    Strictement conforme à SET, E-Comm permet aux marchands et aux clients français de commercer avec le monde SET. Dans le cadre du pilote, pour la France, l’usage de la carte bancaire dans le processus de signature apporte aux commerçants la même garantie de paiement que dans le commerce de proximité, pour l’international, l’usage de SET entraîne également la garantie de VISA et MASTER-CARD.

           Section 2– Le contrat électronique

                  Introduction : A quelles règles juridiques le commerce électronique est-il soumis ? et quelles précautions doivent être prises avant d’ouvrir un site commerciale sur Internet ? c’est à ces questions que nous essayons de répondre en citerons plus particulièrement les problèmes liés à la conclusion d’un contrat en ligne, ainsi que ceux de la signature électronique.

              En effet, il convient donc de répondre à ces questions sans prétendre pour autant envisager de manière exhaustive les multiples problèmes succeptibles de se poser à tout entreprise ou à tout établissement de crédit soucieux de se positonner sur le WEB.

                  Paragrahe 1– La loi applicable aux obligations contractuelles

                   On n’envisage ici que le cas de contrats conclus avec des consommateurs, les contrats entre professionnels étant soumis à des règles distinctes selon les types de contrats.

               S’agissant des consommateurs résidant dans l’union Européenne la convention de Rome du 19 juin 1980 est aujourd’hui le texte auxquels il faut se référer pour déterminer cete loi. En effet :

               -Elle a vocation à s’appliquer aux situations comportant un conflit de lois dans quasiment tous les pays européens, elle s’impose aux juridictions des états contractants .

                -Et vise l’ensemble des obligations contractuelles à l’exception de quelques matières limitativement énumérées (état et capacité des personnes testaments, succession, régimes matrimoniaux, relations de famille, obligations nées d’effets de commerce, contredits d’assurance,…etc).

                 La convention de rome consacre la règle dite d’autonomie de la volonté des parties-celles-ci peuvent librement choisir la loi applicable au contrat et ont sans lieu effectif avec celui-ci sous réserver du respect imposé par la convention des  obligations impératives de l’état auxquels se ratache normalement le contrat.

                  Les parties disposent également d’une grande liberté par l’expression de leur choix lequel peut même résulter des circonstances de la cause.

                  En ce qui concerne, les consommateurs ne résidant pas dans un pays de l’union européenne, la loi applicable sera, en principe, fonction des règles de conflit de loi du pays du tribunal saisi, celles-ci pourront ainsi conduire à l’application de la loi étranger : (loi américaine par exemple), ce qui estsource d’incertitude pour le commerçant. Toutefois, les règles de conflits de loi établis dans le monde prennent généralement en compte la loi choisi par les parties pour autant qu’elle ne porte pas atteinte aux lois impératives de pays du tribunal saisi.

                 Paragrahe 2– La conclusion d’un contrat en ligne.

                       Comme le fait justement remarquer à Ben Soussan dans son ouvrage « Internet, aspect juridiques » ; « la formation d’un contrat à distance soulève certaines questions principalement liées à la dématérialisation du processus contractuel ».

                   En effet, les parties n’étant physiquement présentes lors de la conclusion du contrat, vont se poser tous les problèmes que l’on évoque à chaque fois que l’on rencontre le contrat passé à distance. La spécificité des « cyber contrat » par rapport au contrat passé à distance va provenir du support numérique sur lequel transite e-contrat. Ainsi convient_il de distinguer entre les problèmes généraux des contrats conclus à distance et les problèmes dûs à la numérisation du support .

                   1-les problèmes communs aux contrats à distance.

                         A-Lieu, date, intégrité et identification : Une première série de problèmes proviennent de la distance qui sépare les contractants au moment de la signature du contrat. Ainsi en est-il des questions de la détermination du momentet du lieu de conclusion du contrat. A ces problèmes il faut ici encore, ajouter ceux l’authentification des parties, leur capacité à contracter ainsi que la nécessité de la sécurisation de l’intégrité du contrat envoyé.

                   La détermination du moment et du lieu est d’un intérêt pratique notable en droit français, surtout en cas de litige. Le moment fixe la date du transfert de propriété et la charge des risques en cas de perte de la chose vendue. De plus, la question de la révocation de l’offre sera, elle aussi directement liées à la date de l’acceptation, tant que le contrat n’est pas formé, l’offrant peut retirer son offre qui n’avait jusque là qu’un caractère unilatérale, donc non irrévocable.

                   A coté de ces problèmes, assez classiques, il faut encore ajouter ceux qui sont fait de la numérisation du contrat.

                   2- Les problèmes spécifiques dûs au support numérique

                   -Preuve du contenu, du consentement et des signatures, il s’agit ici des problèmes dûs au format numérique de contrat en l’absence de documents écrits sur son support traditionnel qu’est le papier, qu’en est il de validité d’un contrat dont en ne peut prouver le contenu du fait de la facilité qu’il y a à rajouter ou à supprimer les termes ! un simple E-mail peut-il s’il est suffisamment précis, valoir comme contrat ? quelles sont les formalités qui sont requises pour la signature ? peut-on considérer que l’entête d’un E-mail vaut signature ? que des initiales ou le nom de l’expéditeur sont suffisants alors-même qu’il est si facile de taper soit-même le nom de ce dernier en bas du message ? qu’elle la validité des conventions sur la preuve s’agissant de données numériques ?

                    En fin, comment prouver le consentement, tels seront les principaux problèmes auquel il faudra trouver une solution.

             Section 3- La signature électronique     

                        Introduction :

                   La directive européenne 1999/93 du 13 décembre 1999 a pour objectif de créer un environement juridique propre à favoriser le développement de la signature électronique et d’éviter que des ligislations national en la matière porte atteindre à la libre circulation des biens et des services.

                    En effet, les paiements sur réseaux ouvert la question de la preuve. Si la signature électronique est désormais admise pour une transaction par carte bancaire, des problèmes subsistent, notamment actuels, une modernisation du droit s’impose donc.

                  1-Un droit positif autour du support papier.

                  Pour le code civile, tout acte juridique dont la valeur excède une somme de 5000 francs impose de passer un écrit original, c’est-à-dire un écrit de la main de l’homme ou à tout le moins, signé et approuvé par la main d’homme, ce principe appliqué à la littre semble condamner définitivement le média électronique et les relations de pur commerce électronique. Au- dessus de ce seuil, c’est donc l’écrit original qui s’impose et qui doit être préconstitué. A défaut de produire un tel document, on applique l’adage«pas de preuve,pas de droit »«le cas de la signature électronique est particulier,comme c’est la règle traditionnelle,dans un contrat écrit, »c’est la signature originale qui s’est conçue marquer l’expression du consentement,le document,revê de la signature,est supposé identifier son auteur et traduire le consentement du signature présumé.

                Il n’y a en fait,aucune certitude sur l’identité de l’auteur de la signature lorsqu’il n’est pas physiquement présent,mais la tradition et la sanction pénale du faux en écritures rassurent.lorsque le contrat est télétransmis,on perd toute référence,il n’y a plus de signature et,du coup,l’idée que l’émetteur m’a plus de moyens de manifester son accord apparaît.

             2-la signature électronique peut être valide

            Le cour d’appel de montpellier et la cour de cassation ont reconnu la validité de la signature informatique composée de code secret et de la présentation de la carte bancaire,dans le cadre d’un règlement par carte de paiment,ilconvient cependant de remarquer que ces solutions jurisprudentielles ont été rendues possibles dans la mesure aussi où,dans ces affaires judiciaires,il n’était allégué ni de règlement du système informatique,ni la perte du numéro-Secret par le débiteur.les régles sur la preuve n’étant pas d’ordre public,les parties pouvaient décider contre actuellement de se libérer de la règle de«l’écrit signée ».

          Il semblerait qu’une nouvelle génération d’ordinateurs sorte prochainement et soit équipé d’un système d’identification par une carte à puce que l’utilisateur rentrait dans un lecteur prévu à cet effet dans l’ordinateur. Dans l’attente de ce progrès,on peut estimer que la signature,en dehors de toute convention spéciale,et en ce qui elle prouve le consentement, peut résulter de toute manifestation ayant un caractère suffisamment personnel.

         Il faut ajouter que certains services sécurisés proposent des solutions de chiffrement,c’est-à-dire de cryptage,ce moyen permet de se rapprocher considérablement de la signature,infalsifiable ainsi,il suffit simplement récepteur d’envoyer l’adresse électronique du correspondant ainsi que la clé qui y figure,pour valoir signature ;ce service vérifiera ensuite si les deux coincident bien. Il jouera  en quelque sorte le rle d’un tiers certificateur.

               

Partie 2:

Les nouveaux «engineerings» du marché marocain à la lumière du Web

Chapitre 1 : Quelle e-commerce pour quelle économie ?

     Introduction :

       Le commerce électronique est un ensemble d’outils étroitement  liés entre eux et qui le défi à relever consiste à utiliser simultanement ces differents outils sont privilégier un instrument plutôt qu’un autre, afin de realiser efficacement toutes les taches de commercialisation. En effet, les technologies de l’information ont été considérées comme le principal axe sur lequel se déroule le développement du e-commerce.

        Le maroc a bien saisi l’importance des nouvelles technologies en tant comme moyen de relever les défis soulevés par 1’ére de la nouvelle économie, c’est ainsi que notre pays n’a donc pas hésité à agir dans ce domaine, en exprimant également sa volonté par le fait de s’engager dans la societé de l’information.

        Dans ce chapitre nous aborderons dans un premiere section la révolution accompli par le Maroc dans le domaine des technologies de l’information en traitant puis précisement l’accés de notre pays à la société seconde section sera réservée à l’étude de la mise en œuvre de l’EDI (Echange de donnée informatisée) par notre pays.    

   Section 1- le Maroc et les technologies de l’information.

   Paragrahe 1– l’évolution vers la société de l’information   contrainte et nécessité pour le maroc.

1-    La société de l’information : conteste et en jeux.

Le mariage de l’informatique et des télecommunications est entrain de générer une nouvelle révolution aussi importante que la révolution industrielle basé sur l’informatique expresssion par essence de savoir, elle est le fruit de progrés technologiques qui permettent désormais de traiter, de stocker, de  transmettre et de chercher toute information, qu’elle soit écrite, orale ou visuelle, de façon presque totalement indépendante des distances, du temps et du volume. Cette révolution ajoute des nouvelles capacités à l’intelligence humain, et met à notre disposition de nouvelle ressources ce qui nous améne de façon certaine à travailler autrement , et manifestement, à vivre différemment. Comme toute changement cette évolution provequera des bouleversements profonds sur différents plans, modifiera de fond en comble les modéles de fonctionnement de nos entreprises, voir notre société.

         A priori l’evolution vers la société de l’information est un phénoméne multidimensionnel, il convient donc d’aborder quelques dimensions afin de déceler les différentes changementss réalisé à travers cette évolution.

a)-La dimension économie.

         Après la révolution qui a vu apparition des industries lourdes , et la migration progrissive de la main d’œuvre de secteur agricole vers l’industrie puis l’apparition et le développement du secteur des services tout en long du vingtieme siecle , une autre mutation profonde est entrain de s’opérer avec des conséquences importantes en matiére économique et sociale. En effet, cette révolution modifiera sans conteste les modéles de fonctionnement de nos entreprises ; la globalisation que d’aucun redoutent et d’autres appellent de leurs vœux est rendue encore plus rapide par les réseaux.

          En effet, la mondialisation s’accelére avec la capacité d’utiliser des moyens de transmettre des informations ou d’y accéder.

          Cette révolution spectaculaire des nouvelles tyechnologies intervient dans un contexte socio-économique mondial caractérisé par la prédominance des lois de l’économie de marché ou s’internationalisent-les échanges commerciaux elle est par ailleurs le moteur d’une nouvelle industie, dont le chiffre d’affaiores dépasse largement le millier de milliard de dollars, avec l’un des plus forts taux de progression de toutes les industries.

 b)-La dimension technologique.

            L’évolution vers la société de l’information n’aurait pas été possible sans le spectaculaire développement des technologies de l’information, qu’il s’agisse des processeurs, des mémoires de stockage, des logiciels ou des réseaux, la devise semble être, plus de puissance plus capacité, plus de rapidité, plus de débit mais à moindre coût. L’autre caractéristique de cette dimension est que la maîtraise des technologies de l’information cotrairement à d’autres technologies lourdes est plus à la portée des pays en voie de développement comme le Maroc, d’une part les techniques sont largement diffusées dans les écoles, les universités et les centres de recherche, d’autres part c’est un monde en mutation où les positions ne sont jamais définitivement acquises et enfin l’acquisition de ces techniques et plus raide et moins coûteuse que dans d’autres domaines ?

              c)-La dimension globale.

               L’une des caractéristiques des technologies de l’information est qu’elles réduisent de manière drastiques les contraintes de distance et de temps ; tout ce qui peut être numérisé peut être transporté sur les réseaux et devient donc global. Cela concerne les produits ou les services économiques dans la finance, les assurances, le commerce et les loisirs par exemple, mais cela concerne aussi la formation, l’éducation, la culture et les médias.

               En effet, la relation entre le développement et le commerce étant évidente, ce dernier est en train d’évaluer de façon extra-ordinaire sous l’influence des nouvelles technologies de l’information, de tout temps le progrés économique s’est réalisés autour de routes commerciales, terrestres ou maritimes. Aujourd’hui il s’organise autour d’axe électronique portés par les télécommunications.

                2-Nouvel espaces des NTI : A quand la «silicone valley » marocaines ?

                Les technologies de l’information ont le vent en poupe chez nous aussi : Décidé à entrer de plain-pied dans la société de l’information, le Maroc a amorcé le processus en ouvrant d’abord le secteur. Aujourd’hui , c’est tout un espace qui sera dédié aux NTI (nouvelles technologies de l’information). Il s’agit de l’ex-immeuble de la douane.

               Un immeuble qui vaut tout de même 250 millions de dirhams. C’est d-à-dire l’importance accordée aux NTI. Et c’est S.M le roi Mohamed VI qui a inauguré le lieu. Le nouvel devra être prêt à accueillir les premieres entreprises. C’est le SEPTI (secrétariat d’état à la poste et aux technologies de l’information, l’APEBI et le minestére des finances qui sont en charge de ce dossier l’idée et de transformer ce batiment en espace didié aux sociétés dans le domaine des nouvelles technologies. Le Maroc sera d’ailleurs le premier pays dans la region à avoir son espace NTI. Il sera loué donc à des starts up, des sociétés existantes marocaines ou étrangères ainsi qu’a des incubateurs.

                Les prix seront attractifs, jusqu’à 50% des prix normaux, affirmant les chefs de file de ce projet. L’espace sera géré par un organisme spécialisé qui se chargera également de la promotion aussi bien au maroc qu’à l’étranger. Situé sur la route de l’aéroport de casablanca, dans un quartier où l’on trouve des entreprises comme IRM oracle et  qui sera certainement le nouveau centre des sociétés à valeur ajoutée. Le batiment est construit sur une surface de 29400 m²  avec en tout 350 unités bureaux, des salles de réuinions et des conférences et des restaurants. L’immeuble est équipé d’infrastructures modernes (cablage informatique et téléphonique, systéme de contrôle…

                 3- Quelle  statégie pour le Maroc ?

                 a)- la mise à niveau de l’entreprise.

                 Les entreprises financières, commerciales, industrielles où de service sont appellé à déployer de grand effort en vue de s’adapter aux éxigences de la mondialisation de l’économie. Elles ont garnd besoin d’accroitre leur rentabilité leur compétitivité sur un marché marqué par le partenariat, la globalisation et l’ouverture des frontières, les technologies de l’information sont un atout considérable en ce sens qu’elles sont un outil efficace de traitement et d’échange prompt de l’information. En effet, la gestion des volumes importants et divercifiés d’information, la prise opportune de décision et l’échange local et éloigné de cette information ne peuvent étre accomplis correctement sans le concours des technologies de l’information. Aussi, les technologies de l’information sont indispensables pour la mise à niveau  du tissu économique nationale pour faire face efficacement aux échanges à venir.

               De plus, l’utilisation des technologies de l’information pourrait être un levier important pour le développement de l’ économie nationale et sa promotion à l’éxterieur du pays et attirer en conséquence plus de capitaux et des investissementq étrangers.

       b)- l’émergence d’une industrie nationale de technologie de l’information.     

              Le Maroc doit se doter d’un moyen d’entreprise, opérant de maniére efficace dans le secteur des nouvelles technologies, et construit autour des entreprises déjà existantes et des compétences locales. L’objectif à terme est de diversifier la protection et accroître progressivement la part des industries du savoir, particulièrement l’industie du contenu dans la rechesse nationale. Le Maroc doit être également à même de se positionner en tant que pôle de compétence sur la chaîne de production des technologies de l’information aux niveaux internationales, tous ces objectifs pourraient être traduites dans la pratique, en se fixant du taux de croissance moyennes annuelles progressifs à atteindre pour ce secteur, de maniére à engendrer, à terme, directement ou indirectement une croissance significative au niveau national, grâce à l’industrie des technologies de l’information.

         c-Les défis à surmonter pour l’engagement dans les technologies

             de l’information.

          Le gouvernement du maroc à pris conscience de la nécessite et de l’importance de s’engager dans les technologies de l’information en général et ldans le commerce électronique en particulier, c’est à cause de cette raison que celle –ci fait à quatre défis que nous sommes entrain de citer

           -Premièrement, il serait sage de la part du gouvernement du Maroc de démanteler ce segment de l’admnistration qui n’est pas favorable au marché, par exemple : en maettant à niveau et en rendant plus transparantes les réglementations commerciales qui n’encouragent pas le développement d’un secteur privé dynamique.

           - Deuxièmement, le gouvernement du Maroc doit encourager à promouvoir activement la cocurrence en matière d’infrastructure, clef du développement d’Internet et du commerce électronique, en l’occurrence les télécommunications et les systèmes financiers (ces deux objectifs, qui peuvent être encourager pour promouvoir la croissance des technologies de l’information, airont des effets salutaires sur la promotion de l’activité économique en général).

           -Troisièmement, il est recommandé que le gouvernement du Maroc mette en œuvre un système fiscal transparent et équitable qui incite à l’utilisation des technologies de l’information et simule le potentiel générateur de bénéfices des entreprises privées actives dans le secteur des technologies de l’information.

          - Quatrièmement,  comme les secteurs publics et privés marocains peuvent ne pas être conscient du potentiel offert par Internet et par le commerce électronique, le gouvernement du Maroc est encouragé à promouvoir activement l’accès aux technologies de l’information et à Internet à travers la dissémination de l’information, la sensibilisation et les projets pilotes.

          4-Un contrat progrés pour une dynamique coordonnée.

          Consciente des enjeux qui se présentent pour les entreprises marocaines et des chances du pays pour adhérer lui aussi à la révolution technologique, l’APEBI,  Association des professionnels des technologies de l’information a préparé un «contra progré » pour le secteur partant du constat que le marché mondial des technologies de l’information (TI) connaît un croissance importante de 10 à 12% grignotant des parts de PNB mondial, le contrat progrés comporte une analyse sur le potentiel de ce secteur au Maroc face au développement de la nouvelle économie et de ses enjeux, l’objectif tant que le pays se positionne très rapidement aussi bien sur le marché national que sur le international pour entrer dans la société de l’information. Pour cala une moblisation des opérateurs aussi bien publics que privés et leur coordination sont nécessaire  pour donner une impulsion à ce secteur.

             L’APEBI a pour sa part déjà déployé son programme d’actions 2000/2001 (actions de formation avec l’OFPPT, sit expo 2001, participation au salon international de la sous-traitante et au symposium internationa des ressources humaines….) les facteurs du secteurs ne ménagent pas non plus leurs efforts et beaucoup d’entre eux jouent le rôle d’éducateur. Les baisses successies des coûts des communications, du matériel ou de la connexion Internet permettant au citoyen moyen de se connecter à un prix abordable.

         Paragrahe 2– Internet et commerce électronique Maroc.

       Les défis qu’Internet  et le commerce électronique présentent aux yeux des gouvernements poussent les décideurs politiques à essayer tant bien que mal de trouver le meilleur moyen pour traiter ces changements, d’une part, Internet étant un système fluide, une approche de laissez faire s’avère nécessaire et c’est le secteur privé qui doit prendre l’initiative de développer le commerce par Internet et par voie électronique. D’autre part, il est recommandé que le gouvernement formule une déclaration claire et consistante des objectifs qu’il ambitionnede réaliser, afin que cette déclaration serve comme oientation pour le secteur privé et l’aide à évoluer avec confiance.

            Le gouvernement du Maroc peut jouer un rôle de premier plan dans l’encouragemet du secteur privé à prendre les usages que les autres compagnies et consommateurs font d’Internet et du commerce électronique au Maroc et par le monde.

            En effet, le gouvernement du Maroc doit promouvoir et encourager l’utilisation d’Internet pour préparer les entreprises à lancer leurs propres inventions qui répondent mieux aux exigences de consommateurs et des entreprises du Maroc et celles des marchés potentiels à l’étranger. Les profits du commerce électronique et d’Internet ne sont réalsables que si le secteur privé prend conscience de ces profits et commerce à innover d’une manièreque ni lui , ni le gouvernement, na peuvent en fait prévoir.

  Section 2-Le commerce électronique : une nouvelle exigence pour l’économie marocaine.

Paragrahe 1-Mise en œuvre de l’EDI(échange de données informatisées) : une contrainte pour l’économie marocaine .

          1-L’EDI moyen d’adaptation aux défis de la libéralisation de l’économie

               et l’ouverture des frontières marocaines.

          Le commerce électronique, c'est-à-dire l’application des nouvelles  technologies de l’information et des communications à l’échange d’information et aux transactions entre les acteurs de l’économie, permet aujourd’hui de relever les défis de la mondialisation. L’émergence rapide de produit et de solution issues de ces nouvelles technologies, œuvre désormais un nouvelle ère qui bouleversera inéluctablement aussi bien les méthodes de travail traditionnelles des entreprises que les habtudes actuelles des consommateurs. Cette nouvelle ère à offre des grandes perspectives de développement socio-économique car le commerce électronique destiné a amélioré la souplesse, la créativité, la vitesse de mise en œuvre des processus d’échange commerciaux, va accroître la qualité des prestations, et par-dessus tout, facilitera les partenariats.

             L’échange de données informatisées (EDI), connu depuis les années 60 et utilisé aujourd’hui par plus de 400.000 entreprises et institutions à travers le monde, demeure la principal manifestation du commerce électronique l’EDI fait référence à un concept bien précis puisqu’il s’agit d’un écange, sous une forme électronique et structurée selon des règles préétablies et convenues, des documents commerciaux usuels génératrice de sur coûts, pénalise les opérateurs marocains dans un contexte de concurrence mondiale de plus en plus vive.

              Une partie des lenteurs actuelles, au niveau de l’accomplissement des formalités par les opérateurs du commerce extérieur, réside dans l’abscence d’interconnexions en des systèmes d’information des divers intervenants les deux systèmes d’information majeurs, SIPOR de l’office d’exploitation des ports (ODEP) et SADOC de l’administration des douanes et impôtts indirects (ADII), ne communiquent pas entre-eux tant en raison de l’hétérogénéité des équipements et matériels utilisés que de la disparité des données traitée par chacun des systèmes. Les documents transmis à l’ODEP et aux douanes tels que le manifeste cargo fourni par les agents maritimes, sont saisis manuellement de multiples fois au niveau de chaque système, selon des formats internes spécifiques les retards sont aggravés par l’abscence totale de liaisons avec le réseau bancaire et les autres autorités concernés.

                L’ODEP et l’ADII admettent aujourd’hui qu’il convienderait de mettre en place une solution EDI pour la communauté portuaire de casablanca comme première étape. Une telle solution automatiserait les échanges de données entre les systèmes d’information des divers acteurs du prt de casablanca et permettrait l’accès au moment oppurtun à une information précise et utile, l’utilisation de l’EDI est destiné, par la suite, à être élargi aux principaux ports de trafic de marchandises. La mondialisation de l’économie donne une nouvelle dimension à l’ EDI et accroît son importance. L’EDI est en train de devenir un élément moteur du commerce internationa. L’évolution des besoins en matière de logistique, le volume et le coût de traitement des documents échangs la multitude des intervenants sont autant de facteurs d’accroissement de la complixité des flux commerciaux.

            A la vitesse où le monde évolue, l’EDI n’est plus un choix. Il ne se limite pas à changer la manière dont les organisations communiquent entre elles, mais il change leur manière de travailler. Le Maroc, confronté aux défis de la libéralisation de son économie et de l’ouverture progressive de ses frontière, à le devoir d’aller de l’avant en adoptant l’EDI comme levier de mise à niveau de ses entreprises, de son administration et d’amélioration de la compétitivité de son commerce  extérieur.

         2-Mise en œuvre de l’EDI au port de casablanca.

         Dans le cadre de son programme de facilitation du commerce extérieur

Marocain, le ministère du commerce, de l’indutrie et de l’artisanat (MCIA) a décidé d’aller de l’avant avec un projet de mise en œuvre de l’EDI au port de casablanca, ce projet sera censé, par ailleurs, accélérer le parachèvement des efforts entrepris jusqu’ici en manière de simplification et d’harmonisation des procédures du commerce international, puis de normalisation documentaire.

        Le projet de mise en œuvre de ll’EDI au nport de casablanca est d’une importance cruciale pour la compétitivité du commerce extérieur marocaine. En effet, à l’heure actuelle et comme dans d’autre payé le délai moyen de séjour des marchandises dans le port a baissé beaucoup, ce délai est de 2 à3 jours. Cette situation d’affaires (facturs, déclarations, avis,…….) entre les systèmes informatiques de différentes organisations, sous sa forma la plus intégrée, l’EDI est l’automatisation complète d’une transaction commerciale, les systèmes informatiques des partenaires impliqués assurant de façon autonome, sans intervention humaine, le processus complet de création, d’autorisation, de transmission, d’interprétation des documents et même de paiement.

            Tous les secteurs d’activités sont cocernés par l’EDI et la question n’est plus aujourd’hui de savoir «si » il faut adopter ou non l’EDI, mais plutôt «quand », l’EDI est, à la base une solution de productivité pour les organisations en éliminant des activités routinière et manuelles telles quelles saisies répétitives d’informations rebondantes, les traitements et tâches associés aux documents-papier, l’EDI permet de réaliser des économies de dépenses significatives a fiabilité et la transmission rapides de l’information échangée par voie EDI ont donc un impact clair sur les coûts de transaction et la durée du cycle commercial.

          L’EDI considéré comme «une nouvelle façon de traiter des affaires » est non simplement comme une technique de réduction des coûts ou un substitut aux systèmes papier, devient alors un vecteur de changement stratégique. Dans ce cadre, l’EDI apparaît d’abord comme un puissant levier d’amélioration des opérations de l’entreprise et ce grâce à son intégration aisée aux autres technologies et systèmes de gestion dont il am éliore les performances, à la révision des méthodes de travail et façon de faire traditionnelles auxquelles il incite et à l’amélioration de la productivité du personnel.

          3-L’EDI entre en fonction à l’Aéroport Mohammed V.

         Le Royal air Maroc et l’Administration des douanes et impôts indirects (ADII) ont entamé à partir du 1^er novembre un nouveau type de partenariat, il s’agit de l’exploitation du système «d’échange de données informatisée » (EDI) pourla transmission du manifeste aérien par procédé informatique. Cet accord, qualité de «grand événement » par M.Hassad, PDG de la RAM, lor d’une conférence de presse au siège de la compagnie permet la transmision automatisée de l’information entre les deux entiés sans ressaire, avec des gains importants en temps et en fiabilité et et une réduction du risque d’erreur.

            A cet effet, une convention triprtie d’interchange EDI a été signée entre les différents innervants, à savoir MM.AbdErrazek EL MOSSADEQ, directeur général de l’ADII, Mohamed Hssad et le DG de global Net Work systèmes (GNS), founisseur de réseaux à valur ajoutée.

            En effet, les déclarations sommaire envoyées par la RAM et les réponses douanières de l’ADII qui se font habituellement sur des supports papiers, seront remplacées par des messages EDI transmis à partir des applications infprmatiques interne, «il n y aura presque plus de papiers qui circulent », selon les propres termes de M.Hssad, de même, les employés de la RAM n’auront plus à effectuer de saisie supplémentaire. Les informations sont extraites directement et automatiquement du système informatique PELICAN (centre situé en France qui centralise les opérations au niveau international). Le coût des communications par téléphone, fax, télex ou envois postaux, s’en trouvent également réduits de manières significatives.

           Paragrahe 2-Le Maroc face à la dynamisation du commerce

                                     Electronique.

         La plupart des purs développés ont bien saisi l’importance que revêt le commerce électronique dans le développement économique, c’est à partir de ce constat que la plupart de ceux-ci ont mis an œuvre des straatégies ainsi que des politiques pour la préparation d’un environnement favorable à l’encouragement et à la stimulation de ce phénomène.

            Notre pays lui aussi n’est pas hésité à agir dans le domaine.

            En effet, le Maroc a accordé dernièrement une importance considérable au développement du commerce électronique, toutefois il est nécesaire de signaler aux diffrent débat et conférences qui ont été pris et assisté par plusieurs acteurs et promoteurs qui ont pour préoccupation d’amener ce processus dans la bonne voie.

            C’est ainsi qu’a travers la journée sur «le commerce électronique » qui s’est déroulée à RABAT, le 03 juin 2002, on s’accorde sur le début d’apparition des premiers signes qui traduisent aussi bien le réveil du Maroc que la prise de conscience de l’importance que revêt le commerce électronique dans le nouvel ordre du commerce mondiale, mais aussi la nécessité pour que le Maroc se joigne au club restreint des pays leaders dans ce domaine eu égard à l’ouverture de son éconoimie et à l’importance du commerce internatinal dans son développement socio-économique en effet cette journée d’étude était co-organiser par le ministre de l’industrie du commerce et de l’artisanat (MICA) et le secrétariat d’état changé de la poste et des technologies de l’information (SEPTI) en collaboration avec l’association des professionnels des technologies de l’information (APEBI). Cette manifestation à également bénéfice du soutien du groupement pofessionnel des banques du Maroc (AUSIM), du Morrocan Internet society (MISOC) et du centre marocain de promotion des exportations.

            Cette journée d’étude a connu aussi la participation d’éminents intervenants relevan du secteur privé et public, elle s’est distinguée par la présence d’expert internationaux, dont plus particulièrtement Messieurs Bernard Stoven, secrétaire général de SIMPRO France, le shlenker de l’école supérieur de commerce à Grenoble, serafino MARCHEESE, de l’OMC.

           D’après ces considérations, on conclu donc qu’à l’instar des pays développés, le Maroc lui aussi a pris conscience du poids du commerce électronique dans le développement économique. Pour cet effet il convient donc d’amener le lecteur à envisager les efforts accomplis par le Maroc dans le but d’élever son niveau et d’améliorer son rang dans le classement au commerce mondial.

           Dans ce qui suit l’accent sera mis les ntreprises Marocaine en s’intéresant à ce qu’ils ont réalisés dans le domaine du e-commerce puis nous amènerons le lecteur à envisager ce qu’à réelisé notre pays aussi dans le domaine juridique du e-commerce en citant à titre d’exemple : La réglemntation juridique/sécurité/paiement.

        Chapitre 2 – Les nouvelles technologies du marché marocain à la lumière du web .

         comme beaucoup de pays, le Maro aussi prnd de plus en plus conscience de l’importance des enjeux de commerce électronique (C.E) et de la nécessité de se joindre aux pays leaders dans ce domaine,de ce fait un intérêt croissant est de plus porté sur ce secteur.

         En effet, à l’instar de ces pays, le Maroc présente, certes des écarts par comparaison aux pays pays développés, cependant et fort heureusement, cet écart n’est pas incomprssible et peut être comblé de manière relativement plus rapide que dans plusieurs autres domaines, ceci est d’autant plus à notre porté que le Maroc dispose d’un riche potentiel de compétences, principal facteur de développement de ces technologies ceci est aussi plus aisé dans la mesure où les investissements physiquers et financiers que requièrement le développement du C.Erestent reletivement peu capitalises. Il est donc nécesaire de maître en place des conditions favorables à la maîtrise au développemnt de cett technique d’échange et à l’élaboration d’une vision stratégique pouvant à terme, hisser le Maroc au rang de pourvoyeur à l’échelle continentale voire mondiale, en produits et services échangeés par le biais du C.E  dans ce qui suit, nous allons voir quelques initiatioves juridiques en matières du C.E au Maroc ainsi que son aspect réglementaire, sécurité et paiement, enfin nous allons analyser les conditions mise en place dans dans un environnement financières pour ce secteur.

        Section 1– Le C.E une nouvelle réalité pour les les entreprises                  

                                 Marocaines.

        Il est unanimement reconnu que la taille d’une entreprise n’est désormais plus un obstacle, les facteurs clés de compétitivité sont aujourd’hui la flexibilité, la réactivité t la capacité à innover.

          C’est pour cela que plus vite les entreprises prendront conscience de l’importance de s’inscrire dans la nouvelle économie, «il est de plus en plus difficile de fonctionner au 21^ème siècle avec une entreprise conçue au 19^ème siècle ». exipliquait Daniel long, formateur Web au cntre de formation français Négocia.

         En effet, l’évolution technologique s’accélère, la mondialisation des marchés accroît les échanges et de nouvelles pratiques de travail apparaissent.

         Les secteurs marocaines du secteur des technologies de l’information assument non seulementleurs fonctions d’entreprises de services, mais ont aussi pour le moment un rôle «d’éducateurs ». « Nous avons un démarche pédagogique par rapport à l’offre » confirme Karim ZAZ, directur générale de Maroc connecte.

         L’entreprise a un besoin certain d’accompagnement puisqu’elle ne peut faire du commerce électronique d’emblée. Elle se doit d’aller très progressivement dans la mise en place de sa « net stratégie » en termes de sensibilisation interne du bpersonnel et d’étude des besoins de l’entreprise.

          1-L’entreprise Marocaine face à la nouvelle économie :

          Les marocaines sont preneurs de technologie lorsqu’ils ont des produits à prix compétitive et des services adaptés par ce qu’ils veulent appartenir à cette nouvelle économie déclare NASSER Hajji, secritaire d’Etat aux postes et technologies de l’information. Internet présent d’ailleurs de nombreuses opportunités pour le royaume et ses entreprises qui peuvent devoir plus compétitive grâce au net.

          A partir du mois de janvier 2001 de nombreuses entreprises ont mis en  place leur site Web et depuis juin 2001 , ce sont trois licences V-Sat qui ont été attribuées à des opérateurs d’étrangers malgré le nombre encore faible des internautes.

          Les cybers providers ont permis à un grand nombre de marocains de se familiariser avec les nouvelles technologies, il existe au maroc près de 1600 cybers prividers selon Samira Khalouk, responsable de département communication au sein de l’ARNT, mais cette floraison ne reflète pas la réalité de cette nouvelle activité qui n’a pas pu résister à une concurrence acharnée de grands opérateurs, notamment Maroc Télécom. Le prix d’une heure de connexion à baissé de 50 Dh en 96 à 5 voire 4.5 dh actuellement ; de plus les offres de connexion à domicile ont fléchi pour que Maroc Télécom accroître son nombre d’abonnés.

            La société Maroc télé-commerce, jeune start-up vient de lancer, sur le marché national le e-commerce, sa mission est d’intervenir dans la création et l’exploitation de stes Marchands allant de la crédition du magasin commercial sur le réseau et son hébergement à l’identification des commerçants. Les sites des clients seront référencés dans les principaux moteurs de recherches. Maroc télé-commerce va plus loin, elle se charge, aussi de la gestion des transactions allant de la valorisation du bon de commande électronique par l’acheteur jusqu’au traitement du paiement. Le processus ne s’arrête pas là puisque la société se charge de confirmer la vente en délivrant un nécessité électronique au client virtuel. La supervision du paiement est également assurée par Maroc Télé-commerce et ce à travers des cartes bancaires notamment Visa et Master card,ou bien à travers un paiement off-lien ou par porte-monnaie électronique.

          2-Des sites marchands au Maroc :

          Le e-commerce fait ses premiers pas dans notre pays, c’est un domaine fort promoteur mais qui est caractérisé par une cocurrence extrêmement rude, en tout cas au niveau mondial. Les préparatifs vont bon train pour le lancement de la 1^er expérience concrète du e-commerce au Maroc les 3 opérateurs privé sélectonnés par le gouvernement pour la mise en place une plate-forme de commerce électronique au profit des coopératives, peuvent passer à l’acte 3 conventions ont été signées à Rabat par leurs représentants d’une part et des affaires générales du gouvernement.

            En vertu de ces conventions, les 3 opérateurs signataires (Agro Marché Maroc Omnidata et Maroc Télé-commerce) s’engagent à assurer la réalisation et la maintenance de la plate-forme et garantir une qualité de service conforme aux normes internationales. Ils s’engagent également à domicilier, au Maroc les transactions et paiements traités par l’intermédiaire de la plate-forme, ce sera d’ailleurs la 1^er fois que des systèmes de paiement électronique sécurisés seront expérimentés à partir du Maroc. Les 3entreprises ont investit essentiellement pour obtenir des parts de marché que le gouvernement promet d’apporter en incitant les coopératives et PME à concevoir des stites marchands sur le Net.

             Aujourd’hui quelques providers sous le poids et la force de la concurrence ont été à l’origine de l’apparitionde ce nouveau concept au Maroc ; l’e_commerce peut être assimiler à ces jounaux de petites annonces à la différence près que les propositions se font sur des pages Web. Les pionniers dans ce domaine sont I-Bazar, Dlala Souketo. Voici donc des exemples de sites marchands qui existe au Maroc ;

        * I-Bazar (WWW.Ibzar.com.ma) pouvait depuis le mois juillet 2001 est une plate –forme accueillant toute personne désirieuse d’acheter ou vendre un article donné, abstraction faite de sa nature concrètment, après avoir rempli une première page de renseignment, le vendeur propose son produit et un prix de départ, un délai est alors fixé pour la surenchère.

       *Dlala.com a été lancé le 15 septembre 2001, il est le 1^er site de vente aux enchères entièrement gratuit au Maroc, ainsi un véritable marchévirtuel accueille tout type de vendeur et d’acheteus cofrontant chacun leurs meilleur offres actuellement il compte plus de 4300 membres (dalalaux).

       *SouKeto.com a été lancé le 13 juillet 2001, ce site a été conçu par connecte com un provider Internet spécialisé dans les PME-PMI qui a également choisi de se consacrer aux activités génératrices de plus-value. Le site est basé sur le même principe que celui des 2 autres sites précités.

         *Tomobiles .Net est le le premier portait marocain cosacré 100% à l’automobile sur Internet. Ill arrive à un moment ou le secteur automobile est en pleine effervescence et où l’automobilste marocain à besoin d’une assistance professionnelle pour faire leur meilleur choix . c’est grace à un moteur de recherche qui permet de consultre selon plusieurs critères (marque, modele , catégorie budgets, prix …) qu’il facilite la décision d’achat d’un véhicule neuf ou d’occasion.

          3-De nouveaux métiers pour le net-économie :

            La nouvelle économie est répartie en quatre touches différentes et autour de chacune de ces touches , un grand nombre de nouveaux métiers s’est développé.

            Au niveau de son département Marketing, Biotherm s’est par exemple dotée d’une responsable de la veille concurrentielle que de New York à Tokyo, prend le poule mondial de l’innovation dans son secteur. L’entreprise marocaine n’en est pas encore là puisque ce n’est qu’à un niveau élevé de maturité des marchés qu’il y a une segmentation de plus en plus fine des postes créant de plus en plus de nouveaux métiers .

             La mise en place de leurs sites, leur développement et leurs hébergements sont donc, pour le moment les besoins les plus importants des entreprises marocaines. Trouver les ressources humaines adéquates dans ces domaines s’avèrent encore fastidieux dans un « net-environnement » en développement. Donc pour chacun de ces métiers, l’entreprise externatise ses services. Elle a le choix de se faire accompagnée par un « Web-consultant » par une SSII ou encore par un provider spécialisé, il s’agit généralement des métiers de configuration et de l’installation et du paramétrage du réseau  local, puis de l’hébergement des sites ou encore la gestion et la vente des noms de domaines .

              Parallèlement , d’autres métiers propres aux développement des sites émergent et sont généralement des déclinaisons de métiers  prés existants, il s’agit d’activités tels le désigne du site, on parlera de web désigner, web journaliste,de web documentaliste, de web marketeur, ou de web master (personne qui anime le site),bref, toutes les déclina son web possibles.

                4-Le recutement virtuel au Maroc :

                L’internet s’impose de plus en plus comme un outil privilégié dans la recherche d’emploi. En europe et aux étas unis, le concept du e-recrutement est vulgarisé. En France par exemple plus de 13% des PME recrutement via Internet. Freelance. Com une start-up spécialisée dans le recrutement virtuel, s’est donc aventurée en ouvrant une filiale au Maroc, où beaucoup de choses restent à faire dans le domaine des nouvelles technologies. On ne dispose pas de chiffres concernant l’e-recrutement, mais une chose et sûre, Internet est aujourd’huit très peu utilisé à ce sujet. La raison est simple, le nombre des internautes est encore très peu utilisé à ce sujet, la raison est simple, le nombre de internautes est encore très faible au Maroc, avec un coût d’accès et des prix de matériel informatique très élevés.

              La strat-up vise les indépendants (free-lance). Elle reçoit leurs demandes et se charge de les traiter et les classer. Elle dispose d’une base de données diversifiée et dotée d’un systéme de Scoring qui permet de placer la bonne personne au bon poste. Mohamed Benbobker directeur général de Freelance. Com se charge lui-même d’interviewer les condidats potentiels. Ce processus est moins cher qu’un recrutement classique. Le rôle de cette start-up est d’aider les entreprises à minimiser leurs charges et réduire les démarches des demandeurs d’emploi.

             Ainsi Initiative groupe (Cabinet de conseil, formation et recrutement par Internet) vient de lancer à l’occasion de son premier anniversaire, un forum virtuel de l’emploi intitulé « initiative e-emploi ». cette manifestation qui a démarré du 15 janvier au 31 du même mois sur le site : WWW.Initiative.Co.ma.

            M. Reda Yahyaoui directeur général du cabinet à précisé que ce forum. Vise à mettre en relation les condidats en quête d’emploi ou d’une évolution de carrière avec des entreprises. Le forum est également un espace d’information de conseil et de discussion la participation est gratuite et la procédure à suivre est très simple, il suffit d’introduire son C.V dans la banque de données en line.

           5- les débuts balbutiments de e-banking au Maroc.       

           e-banking  est un terme anglicique qui désigne les services bancaires électroniques via Internet , elle gagne mondialement du terrain et profitant de l’Internet naissant pour les nouvelles technologies, commerce de même à faire de l’ombre aux banques classiques. Mondialement oui, mais au Maroc , le chemin est encore long.

           Rares sont en effet les banques qui ont sauté la pas pour proposer de réels services de Home Banking. Mais on trouve des établissements financiers  à taille un peu plus réduite que y ont vu bon levier de compétivité : Crédit du Maroc, CIH et la BMCI.

           Dernière en date, la filiale de la BNP (banque nationale de paris) vient d’enrichir son site Web, lancé en avril 2000, d’un volet dédié aux entreprises, BMCI entreprises. Cette partie du site de la BMCI permet aux entreprises d’abonnées d’accéder à des informations détaillées sur leur compte via Internet et de consulter toutes leurs transactions bancaires ou boursières, à peu de détails près, ce que propose tous les services d’E-banking, de la place. Pour CIH on-line va, lui jusqu'à offrir un outil de simulation des crédits bancaires et de leurs intérêts, mais sans plus. La même chose pour crédit du Maroc.Net.

           Les raisons de cette timidité sont pour les analystes, toutes simples. D’une part le taux de pénétration d’Internet dans les entreprises à plus forte raison chez les particuliers, reste très faible au Maroc et rend les perspectives d’e-Banking très étroites et limitées à une niche réduite de clients.

           Autre raison particulièrement citée, le vide juridique qui caractérise cette activité plus grave encore les banques doivent garantir une stricte sécurisation informatique c’est en effet l’un des points épineux de l’e-bankingt. Sans échanges à 100% fiables aucune banque ne peut s’aventurer sur la toile. Les solutions existent mais leur fiabilisation est complexe à mettre en œuvre faute de temps et de moyen. Certes les banques qui offrent ces services exigent une identification et un mot de passe pour accéder à la partie e-banking de leur site, mais s’abstiennent de permettre toutes les transactions bancaires via Internet pourtant elles s’accordent toutes avoir dans le Net, un passage incontournable de leurs activités.

            Toutes les banques de la place planchent d’ailleurs sur des projets similaires .

            Pour Upline securities comme il à explique Omar Qualine responsable informatique à upline : la banque dispose d’un Site (WWW.Upline.co.ma.) depuis 99 qui permet d’offrir des services à leur clients et d’être à jour ce qui concerne l’information boursière. Le site est aussi un canal publicitaire pour la banque.

            L’e-banking peut largement profiter aux entreprises, dans un environnement marqué par la concurrence et la mise à niveau constitue l’une de ses priorités majeure c’est l’un des avantages principaux de l’E-banking concrétement il permet de visualiser en temps réel les opérations rapatrier les extraites et prendre connaissance des avis d’impayés ou des cours de devises. De plus elle facilite la gestion de trésorerie notamment, en limitant les risques de dépassement et en plaçant les excédents de trésorerie.

            6-les transactions boursiéres en ligne :       

            Bientôt les petits épargnants en bourse auront la possibilité de passer leurs ordres d’achats ou de vente on-line à travers Internet grâce a Net access, la filiale Internet de finances.

            « Cette structure, dédiées au développement des solutions métiers sur Internet est une combinaison d’infomation financier-technologie » souligne M.Mohamed Khalid Ayouch directeur général de finances.

             Ce nouveau produit, qui vise selon le responsables de finances, la démocratisation de l’information financière, compte une plate-forme de passation d’ordre on-line. Ainsi permet à tout patit porteur, lers informations dont-il à besoin pour prendr une décision et la concrétiser, ce produit à leur clients et à leur permettra un un gain en temps et en  productivité quantifiable, car ils ne perdront plus de temps à passer des ordres pour les petits porteurs, puisque ces dernières le feront eux-mêmes.

              Netaccess permettra à ses utilisateurs une totale transparence étant donné  que toutes les opérations se feront on-line.

              La filiale du groupe de cette forme de commerce électroniquen au niveau du marché marocaine est aujourd’hui possible. Elle fait intervenir un grand nombre d’opérations, ce qui rend cette technologie assez complexe (société et bourse, bourse de casa, back office de la société de bourse, flux d’information financier…).

              En dehors de netaccess, la filiale du premiers groupe d’information financière aux Etats-Unis fournit aux professionnels du secteur des logiciels d’aide à la décision destinés aux intervenants front-office des marchés financiers et de logiciels de diffusion d’informations nécessaires au traitement administratif des valeurs mobilier pour les back-offices ainsi que les outils de valorisation et de suivi de portefeuilles.

             Il faut signaler aussi l’offre du Wap qui est encore à ses débuts au maroc mais qui se propage de plus en plus. Le célèbre système Wap (Wireless application protocole) est au cœur d’une  mini-révolution, pour l’heure seule la BMCI offre un service Waapas à ses clients, le crédit du Maroc était donné pour le second établissement à vouloir pénétrer ce créneau alors que la banque commerciale du Maroc affiche ses ambitions pour une offre Wap et ce au courant de l’année 2002.

              L’objectifs est de  consulter les différentes informations boursières : (valeur de l’IGB volume global des transactions, cours des valeurs cotées, les plus fortes hautes et baisses…) parallèlement d’autres sites dédiés à l’information ont mis en place leurs propres Wap. Ainsi New.central, un portail général d’information à lancer le sein où les différentes rubriques de ce portail sont consultables , la stratgie de ce dernière, est de mettre tous les atouts de son côté pour unéventuel rachat par un opérateur. De son côté, Maroc Télécom à également introduit son produit Wap via le portail Menara. Particularité de ce service : une information abondante (des cours de changes aux prix des légumes en passant par la pharmacie de garde dans les différents grands villes du Maroc).

             Tout, ou presque devrait pouvoir se faire se réserver ou se consulter à terme à partir d’un écran de téléphone portable.

              Cosmmer des technologies de l’infomation est tout à fait  salutaire pour les entreprises qui « courent » après la compétitivité puisque par l’intermédiaire du Net, celles-ci peuvent facilement améliorer leurs ventes et faire des économies à tous les stades de leur activité. Le Web devrait notamment mettre fin à la paperasse.

              Il reste à savoir si les textes de lois qui vont suivre seront aussi réactifs à l’image de la dynamique d’un tel secteur des technologies de l’information.

    Section 2–Le cadre juridique et réglemetaire, sécurité et paiement :

            A partir de la date à quelle le gouvernement marocain à ouvert son premier site Web, en juillet 96, il a commencé à reconnaître les effets profonds que les technologies de l’information ont eus et cntinueront d’avoir sur le monde.

              Le gouvernement s’est également rendu compte que les technologies de l’information affecteront tous les aspects importans de la société comme la culture, l’éducation, les services services, l’emploi de l’économie, par conséquent il a crée en août 97 l’Agence Nationale de réglementation des Télécommunications (ANRT) et lui a conféré le pouvoir d’élaborer des lois sur les télécommunications et le cryptage. Cette agence est placée sous l’autorité du 1^er ministre et se considérée comme un organisme de réflexion sur tous les aspects relevant des technologies de l’information (TI) et du C.E.Y compris cux non inclus dans ces statuts. En outre les secrétaires d’Etat chargé de la poste et des TI (SEPTI) a mis sur pied une commission placée directement sous la tutelle du premier ministre de guider et conseiller le gouvernement sur les réformes légales et réglementataires nécessaires au Maroc pour intégrer pleinement le C.E et les TI. Cette commission à élborer un plan des TI qui comprend :

                -La préparation d’un cadre réglementaire relatif au C.E, aux noms de domaine et au cryptage.

                -Le développement d’un sytème national pour l’allocatio de noms de domaine.

                -Le lancement en collaboration avec l’UNESCO, UNITU (union internationae du télécommunication des nations unies) ety d’autres se parlements ministriels d’un projet de télé-enseignement.

                -La participation du Maroc au programme de C.E pour les pays en voie de développement mise en place par l’UNITU.

                - La participation du Maroc au comit é consultatif gouvernemental sur les noms de domaine Internet.

                -L’organisation en septembre 94 d’un atelier sir les obstacles au C.E pour les représentants gouvernementaux et du secteur privé.

                Le département des relations économiques internationaes du ministère de l’industrie du commerce et l’artisanat a aussi crée un comité des TI comprenait des  représetants des secteurs privé et public dans le but d’évaluer les changements requis pour que le Maroc profite pleinement du C.E.

                Le diagnostic sur l’aspect juridique permettra de cerner le vide juridique en la matière et le combler soit par le recours expériences d’autres pays qui ont réglementé le problème de la valeur  juridique des documents électronique notamment par l’élaboration d’accords-types, soit par l’incorporation des dispositions de la loi-type de la commission des Nations Unies pour le droit commercial iternational.

               Puisque le C.E est d’abord une dématérialisation des documents de commerce  il faut à l’aide d’une loi-type faire en sorte que le droit de la preuve  ne soit plus l’écrit dans les transactions commerciales effectuées par voie électronique, par conséuent un modification des différents articles de loi des codes (civil, commerce, douanes, la marine marchande) exigent l’écrit comme preuve est nécessaire en vue d’y apporter des modifications. Les textes de loi prescrivent de conserver les documents originaux pendant un certain nombre d’années selon le document en question. Là aussi il faut qu’il ait la reconnaissance de la valeur probante de l’archivage électronique, une autre possibilité serait d’avoir un « tiers archiveur » à l’instar du « dépositaire unique » pour les tiers immobiliers , le problème pouvant se poser est la nécessité de conserver le matériel durant la période d’archivage exigée par la loi. Le principe de cryptage doit être confier à une autorité gouvernementale (en France ministre de la défense) qui enregestre les systémes de chiffrement (cryptage) et tient la liste de société agrés en la matiére toute fois les responsables gouvernementaux traitent la question des réformes légales avec beaucoup de précaution. Dans certain cas cette prudence est requise par le centre des nations unies pour le commerce et le développement (CNUCED) et d’autres organismes, sont entrains d’élaborer des standards des internationaux de cryptage.

          Pour la propriété intellectuelle, il apparu clairement que la loi actuelle sur la protection des droits d’auteur en vigueur au Maroc ne fournit pas assez de protection au secteur privé et ne traite pas de la protection des logiciels, malgré le succés des actions en justice entreprises par des sociétés comme Microsoft afin de garantir leur droits à la propriété a travers les lois marocaines sur les marques déposées. Les sanctions stipulées dans le cadre actuel de la propriété intellectuelle ne garantissent pas une dissuasion efficace et à long terme contre le vole de la propriété intellectuelle. Le Maroc a besoin de considérer la protection qu’il offre à la propriété intellectuelle et de l’adopter aux standards internationaux afin d’etre considéré favorablement par le secteur de la haute-technologie, comme un pays apte à mener des affaires.

          Toutes fois, la loi Marocaine ne reconnait pas la signature électronique par consequent, la validité d’un contrat signé par voie électronique est remise en question, en outre le paiement par voie électronique est actuellementimpossible au Maroc, avant qu’un fournisseur ne percoive son paiement pour une transaction par carte de crédit il doit demander au client de seing une facture et fournir à la banque une copie papier de cette facture avant d’encaisser le paiement.

          Tous ceci malgré que les opérateurs informatiques nationaux semblent vouloir accélerer le développement du e-Business et proposent déjà des solutions pour les entreprises qui cherchent à se positionner sur ce marché.

          IBM-Maroc a lancé récemment un Pack-e-business PME qui comprend :

          +la messagerie/Internet /Internet permettant à toute entreprise de mettre en œuvre sa messageire électronique et ses première applications en C.E.

          +Le pack C/E formé du logiciel IBM net commerce start et d’un serveur Net finity.         

          Ce pack est livré avec tout l’environnement nécessaire pour créer un site commercial, la mise en place d’un catalogue, le paiement en ligne, l’administration commerciale du site et la fourniture de stastiques, de fréquences de ventes.

            Par ailleurs les opérateurs dans le domaine  du paiement électronique, apportent des systèmes de signature électronique , assurent la confidentiabilité du message. L’authentifications de l’émetteur et l’intégrité des messages envoyés. A ce stade high technologie payement système offre les trois normes  de cryptage : SSL (secure socket layer ) cette (secure électronique transaction et C-SET (chip secure électronique transaction) pour assurer la sécurité des donnés échangés.

            Ainsi AIM (aotoroutes de l’information  et multimédia) à lancer dernièrement la possibilité de créer et gérer son compte en ligne grâce aux cartes prépayées Internet . elles sont simples d’utilisation, facilitent la procédure d’abonnement et permettent une plus grande indépendance aux utilisateurs d’Internet.

            Dans la journée d’étude sur le C.E à rabat le 3 juin 2002  un atelier à fait une recommandation très important qui porte sur la formation au profit des juges et magistrats dans le domaine de l’informatique pour qu’ils puissent intervenir en cas de litiges. Donc il est perfectible au grès de l’évolution très rapide de la technologie, le Maroc s’emploie actuellement à revoir et à proposer des réformes relatives au C.E, il étudie les lois en vigueur dans  d’autres pays et dans et dans des organisations internationales et s’en inspirer pour ses propres textes législatifs que le C.E facilite non seulement le développement du C.E nationa mais aussi à l’échelle mondiale toutefois, d’autres aspects de la loi marocaine constitue un véritable obstacle comme la convertibilité du Dirham.

           Internet est l’un des piliers majeurs de la nouvelle économie, certes on ne peut pas comparer aux Etats-Unis, mais la révolution du Net reste une opportunité sur les pays en voie de développement, cas du Maroc, pour rattraper le train de développement.

           Malheuresement, celui-ci accuse du retard à ce niveau malgré les efforts déployés par quelques opérateurs privés.

           Plusieurs facteurs freinent le développement de l’informatique en général et dInternet  en particulier. Les internautes marocaines ne sont pa nombreux dans un pays qui compte plus de 28 millions d’habitants. Maroc Télécom estime leur nombre à près de 250.000 personnes, à cela s’ajoute un parc informatique très faible , selon saâd regragui responsables marketing à IEC Marketing, le parc informatique national varie entre 450…et 500.000 Pc dont 50.000 seulement sont connectés soit 10%  du total des PC. La part de marché des particuliers est très faible malgré les facilités de crédit et le nombre des Pc reste insuffisant pour accompagner le développement numérique mondial.

           Au Maroc les multinationales sont les premiers à utiliser ce nouveau média. Pour ce qui est des entreprises  marocaines plus de la moitié ont accès à l’Internet et dispoent d’un site Web . mais le fait d’être connecté ne signifie pas obligatoirement qu’on ait intégré cette technologie au niveau de sa gestion. D’ailleurs jusqu’au quel point l’entreprise marocaine profite d’Internet ? la réponse est décevants du faites que dans 50% des entreprises marocaine, le réseau des réseaux est réservé la direction généralee et parfois aux hauts cadres, de plus pour plusieurs entreprises marocaines .

             Internet reste univers ludique est non un facteur de développement économique, le problème avec les NII est qu’il n’est plus toujours facile de s’y trouver, mais ce que nos entreprise et administrations doivent savoir, c’est que les atouts du net se limitent pas à la messagerie et les recherches à but informatif.

           Pour les nouveaux métiers utilisant l’outil Internet tels que le e-publicité ou le e-commerce sont en-cours de construction au Maroc. Pour la publicité en ligne son succès dépend beaucoup du nombre d’internautes qui consultent les sites Internet. En ce qui concerne le C.E plusieurs entreprises marocaines sondées par TEC marketing sont prêtes à rechercher des produits ou services via Internet dans le cadre de leur activité : « pour que l’Internet devienne un secteur porteur de richesse il faut qu’il y ait  plus d’internaute et que Maroc Télécom baisse les prix de facilit é d’accès à l’Internet » explique Mohamed Ben boobker, directeur général de frlance.com.Maroc.pour ce dernier il existe une prédisposition chez les marocaines pour accompagner le développement de l’Internet mais les prix ne sont pas encore compétitifs.

            Selon plusieurs organisations internationales dont la banque mondiale, le Maroc dispose d’un fort potentiel de développement, il peut être un dragon en la matière de NT si tous les Marocaines s’accrochent au train de la nouvelle économie. La balle est dans le champ des responsables marocaines pour s’ouvrir plus sur le monde  du Net.